Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
102W/7
,
1989-2017
1990.
53W/24
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
77W/410
,
2015-2019
2005
88W/67
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/447
,
2016
Certificats d'urbanisme.
88W/70
,
2008
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
98W/58-98W/59
,
2017-2021
2016
91W/2
Inscriptions électorales.
45W/125-45W/147
,
2011-2013
Demandes nominatives, pièces annexes.
2004.
25W/56-25W/60
2006.
25W/64-25W/67
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
31W/37
,
2002-2004
2010-2013
45W/157
,
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
CAO : convocations.
77W/434-77W/435
,
2015
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
77W/494-77W/495
,
2015-2019