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Vile Vie Vacances (VVV). Projet tickets sports : grandes et petites vacances été
Notification subvention; lettre(retour) participants; fiche appel activités, bilans des animateurs; courrier; programmes d'activités; projets.
Plannings, programmes (1987-2007). Courrier (1987-2005). Projet ville (1995-2001) : projet, compte-rendu réunion. Réflexions sur un projet d'animation sportive quartier Pont-Blanc (1991).
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
Plannings des vacances (1994-1996). Bilans activités (1994-1998). Fête école municipal des sports (1990/1993-1996/2010-2011 : programme activités, courrier, plannings. Articles journal des animations sportives (1998-2013)
Ecole Municipal des sports
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
Vacations ( 1991-2012) : liste vacataires, plannings, courrier. Stagiaires (2001-2017): convention et rapport d'stage.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
Intervenants extérieures dans les écoles (2009-2014) : plannings activités, demande agrément, courrier. Courrier (2000-2015). Instructions : le football à l'école, participations des intervenants extérieures aux activités d'enseignement de l'école, la pratique sportive à l'école primaire, les jeux de football. Plannings activités( 2014-2015). Fiches actions intervenants écoles (2014-2015). Demandes terrains et installations (2014-2015). Journées trisports (2015).
Projet EMS Sevran (2008-2009). Projets pédagogiques (2009-2015). Bilans activités (1994-2014). Programmes activités (1993-2010). Fiches actions (2013). Plannings activités (1998-2016). Stages / activités été (2006-2009) : inscriptions, bilans, listes appel. Programmes petites et grandes vacances (2009-2014) : inscriptions, activités, listes appel. Fonctionnement (1991-2009) : courrier, convention Newsnigth, demande subvention.
Stages /activités été (2009) : liste participants, inscriptions. Bilans activités ( 2003/2010/2013-2015). Programme activités vacances (2012-2015) : liste activités, inscriptions, bilans, plannings. Fonctionnement (2013-2015) : courrier, informatifs, compte-rendu réunion.
Animations sportives : grandes et petites vacances. Vile Vie Vacances (VVV)
Contrôle vacataires (2012-2013). Planning activités vacances été (2013) : forêt de Bondy, pôle de la Poudrerie, répartition jours par Vile Vie Vacances (VVV). Festif été (2010-2012) : informatif activités, actions VVV, plannings, plans, compte-rendu réunion, courrier. Vile Vie Vacances -VVV (2011-2012/2014) : plannings activités, plan, bilans, convention, informatif activités. Animation été (2014) : pré-programme et planning activités, courrier, compte-rendu réunion.
Projet service (1994-1995). Plan avec localisation d'activités. Projet pédagogique (1988-1989). Fête EMS (1989-1990) : organisation de la fête, projet, compte-rendu réunion. Inscriptions (1988-1991). Cahier d'appels (1988-1995). Régie (1997-2002) : justificatifs paiement. Vacataires (1990-1997) : état mensuel (1990-1991), plannings (1996-1997). Courrier (1989-2002). Programmes et informatifs (1989-2012).
102W/1-102W/14
Ecole Municipal des sports
Projet pédagogique (2012-2013). Programmation annuelle football. Bilan pédagogique (199-2000). Bilans (2009-2010/2012-2015). Statistique d'inscriptions (1998-1999). Fiches actions (2012-2015). Fonctionnement (1998-2018): plannings activités par année, informatif activités, fiches suivie, tarifs, publicité, modèles de cartes d'inscription, courrier. Fête EMS (2007-2015) : courrier, diplôme participation, fiche suivie, planning activités, programme de la fête, devis, facture, décision. Courrier (2000-2012). Listes d'appel (2001-2015).
Animations sportives
Organisation et fonctionnement de l'école municipal des sports de la ville : programmes, activités, bilans
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
M17034 - Contrat d'abonnement pour l'utilisation du service logiciel « ActeurCS » : suivi de procédure, offre retenue.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : suivi de procédure, offre retenue.
Offres retenues et non retenues.
M17027 - Service de réparation des véhicules du parc automobile, des balayeuses, des poids lourds et des cars de la ville : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
Suivi de procédure.
Offres retenues (6/6).
Offres retenues (5/6).
Offres retenues (4/6).
Offres retenues (3/6).
Offres retenues (2/6).
Offres retenues (1/6).
M17026 - Fourniture de jeux et jouets : suivi de procédure, offres retenues.
Suivi de procédure.
Offres retenue et non retenues.
M17025 - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour les bibliothèques de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues..
Suivi de procédure.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M17020 - Fourniture et pose de divers types de portails et clôtures pour l'ensemble des équipements de la ville : suivi de procédure, offres.
M17018 - Acquisition de marchandises industrielles [plomberie, sanitaire, travail du zinc, chauffage] : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Échantillons.
Offres retenues (3/3).
Offres retenues (2/3).
Offres retenues (1/3).
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : suivi de procédure, offres retenues, échantillons.
Suivi de procédure.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
Échantillons (lot n°1).
Offre retenue.
M17011 - Fourniture et livraison d'articles de papeteries administratives et/ou scolaires de consommables et petit matériels de travaux manuels pour l'ensemble des services : suivi de procédure, offre retenue, échantillons.
Suivi de procédure.
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre retenue.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
Offre retenue.
M17007 - Fourniture, livraison et installation de mobilier et de matériel éducatif : suivi de procédure.
Suivi de procédure.
Catalogue.
Offres retenues.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : suivi de procédure, offres retenues, catalogues.
Suivi de procédure.
M17001 - Accueil en fourrière des animaux errant et/ou dangereux : suivi de procédure, offre retenue.
M17014 - Fourniture et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions pour les services municipaux : suivi de procédure, offre retenue.
M17021 - Location de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure, offre retenue.
Commission d'appel d'offres : convocations (1er semestre 2018).
M18008 - Organisation d'un repas "Banquet" pour les retraités de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre retenue.
Offres retenues (2/2).
Offres retenues (1/2).
M18002 - Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes : suivi de procédure, offres retenues.
Suivi de procédure.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
Offres retenues (2/2).
Offres retenues (1/2).
M17022 - Organisation de séjours en classe de découverte pour l'année 2018 : suivi de procédure, offres retenues..
Suivi de procédure.
M17019 - Maintenance curative et corrective des jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs : suivi de procédure, offre retenue.
MS1702 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo n°2 : suivi de procédure, offre retenue.
2nd semestre 2017.
Commission d'appel d'offres : convocations.
1er semestre 2017
MS1701 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure, offre retenue.
M17017 - Projet de démolition du centre commercial Charcot à Sevran : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
M17001 - Organisation d'un repas banquet pour les retraités de Sevran : suivi de procédure, offre retenue et non retenues.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : offres non retenues.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : offres non retenues.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Offres non retenues (2/2).
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
Offres non retenues (1/2).
Offres non retenues (2/2).
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
Offres non retenues (1/2).
M17011 - Fourniture et livraison d'articles de papeteries administratives et/ou scolaires, de consommables et de petit matériels de travaux manuels pour l'ensemble des services de la ville : offres non retenues.
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville : offres non retenues.
Offres non retenues (4/4).
Offres non retenues (3/4).
Offres non retenues (2/4).
M17007 - Fourniture, livraison et installation de mobilier et matériel éducatif : offres non retenues.
Offres non retenues (1/4).
Offres non retenues.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
Dossier de travail.
M17001 - Accueil en fourrière des animaux errant et/ou dangereux : offre non retenue.
Échantillons.
Échantillons.
Réhabilitation en gazon synthétique du terrain de football du stade Jean Guimier : offre, échantillons, échantillons.
Offre, échantillons.
M11051 - Régénération de 3 cours de tennis en terre battue : suivi de procédure, offres.
Procédure infructueuse - Service de réparation sur composant GPL et GNV des véhicules toutes marques du parc automobile de la ville de Sevran : suivi de procédure.
Procédure infructueuse Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place de la vidéoprotection : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Acquisition d'équipement et de pièces détachées pour chargeur BOBCAT 553 : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Acquisition d'équipement et de pièces détachées pour chariot élévateur : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Service de réparation des véhicules et fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de marque GOUPIL de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre.
Procédure infructueuse - Prestation d'intermédiation immobilière : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Fourniture de véhicules neufs en location longue durée : suivi de procédure.
Offres (2/2).
Offres (1/2).
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
Suivi de procédure.
Procédure sans suite - Marché d'assurance dommage aux biens : suivi de procédure, offre.
Procédure sans suite - Reprise de concessions, d'emplacements en terrain commun dans le cimetière municipal : suivi de procédure.
Offres non retenues (3/3).
Offres non retenues (2/3).
M18002 - Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l'année 2018 : offres non retenues.
Offres non retenues (1/3).
Offres non retenues (2/2).
M17022 - Organisation de séjours en classe de découverte pour l'année 2018 : offres non retenues.
Offres non retenues (1/2).
M17019 - Maintenance curative et corrective des jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, squares et les parcs : offre non retenue.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
Procédure sans suite - Services de prestations et de location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure.
Procédure sans suite - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure.
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres.
Offres non retenues (3/3).
Offres non retenues (2/3).
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : offres non retenues.
Offres non retenues (1/3).
M15038 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché de type REM ou CREM pour l'entretien, l'exploitation et la maintenance des chaufferies des bâtiments municipaux : offres non retenues.
Offres non retenues (2/2).
M15031 - Travaux de voirie et d'assainissement de la rue Augustin Moreau et mise aux normes d'accessibilité des trottoirs du quartier : offres non retenues.
Offres non retenues (1/2).
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Procédure sans suite - Assurance pour les risques statutaires du personnel de la commune de Sevran : suivi de procédure, offres.
Offres.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
Suivi de procédure.
M17032 - Assistance à maîtrise d'ouvrage juridico-financière dans le cadre du projet Cycle Terre : suivi de procédure, offres.
Offres non retenues.
Offre retenue (lot n°4).
Offres retenues (lots n°2 et 3).
Offre retenue (lot n°1).
M17016 - Travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre du projet d'aménagement des espaces publics du projet immobilier sur le site Freinville-Westinghouse : suivi de procédure, actes de sous-traitance, offres retenues et non retenues.
Suivi de procédure, actes de sous-traitance.
Actes de sous-traitance.
M17012 - Réhabilitation du groupe scolaire Sévigné : suivi de procédure, offre retenue, actes de sous-traitance.
Suivi de procédure, offre retenue.
Offres non retenues (2/2).
Offres non retenues (1/2).
M17003 - Services de sécurité des biens et des personnes (lots 1, 2 et 3) : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
Suivi de procédure, offres retenues.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Offres non retenues (2/2).
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
Offres non retenues (1/2).
Dossiers de suivi de procédures, offres.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
Marchés publics.
Suivi de procédures, offres.
Fonctionnement.
Courriers.
Liste et copies de passeports et CNI détruits.
Liste des passeports périmés.
Identité.
Passeports, CNI.
Bordereaux de remise de passeport et de CNI biométrique.
N° 12032020 à 043.
N° 12031981 à 12032019.
2017-2018
N° 12031949 à 981.
N° 12031901 à 940.
N° 12031841 à 900.
N° 12031751 à 840.
N° 12031660 à 750.
N° 12031600 à 660.
N° 12032540 à 600.
N° 12032500 à 539.
N° 11425200 à 250.
N° 11426161 à 195.
N° 11426100 à 160.
N° 11426000 à 099.
N° 11425931 à 999
N° 11425871 à 930.
N° 11425831 à 870.
Étrangers.
Attestations d'accueil (copies).
2017
N° 11425800 à 830, 11425223, 244, 629 et 630.
2016-2017
Affaires générales.
Décès.
Certificats (doubles).
2013-2015
BV 25
BV 16 à 24
Radiations des listes électorales.
BV 1 à 15
Liste complémentaire européenne.
Commission du 10 janvier 2017.
BV 24 à 25
BV 22 à 23
BV 21
BV 18 à 20
BV 15 à 17
BV 12 à 14
BV 10 à 11
BV 8 (F-Z) à 9
BV 7 à 8 (A-E)
BV 5 à 6
BV 3 à 4
Demandes d'inscription sur les listes électorales.
Liste générale.
BV 1 à 2
2017
Changements d'adresse.
2016
Élections - Affaires générales.
SOMMAIRE :
91W1-19. Élections. 2013-2017.
91W1. Fichier général INSEE. 2013-2016.
91W2-3. Changements d'adresse. 2016-2017.
91W4-16. Demandes d'inscription sur les listes élecorales. 2016-2017.
91W17-19. Radiations. 2016.
91W20-51. Affaires générales. 2013-2018.
91W20-21. Certificats de décès. 2013-2017
91W22-39. Attestations d'accueil. 2017-2018.
91W40-45. Papiers d'identité. 2016-2017.
91W46-51. Courriers. 2017.
Élections.
Fichier général INSEE des électeurs et électrices.
Autorisations de travaux.
Déclarations préalables.
Septembre-décembre 2017
Mai-août 2017
Certificats d'urbanisme.
Janvier-avril 2017
2017
Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, autorisations de travaux.
Permis de construire, permis de démolir.
Déclarations préalables, autorisations de travaux.
Certificats d'urbanisme.
2012
Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, autorisations de travaux.
Permis de construire, permis de démolir.
Déclarations préalables.
Certificats d'urbanisme.
2011
Déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis de construire.
Déclarations préalables.
Déclarations préalables.
Permis de démolir.
2010
Certificats d'urbanisme, permis de démolir, déclarations préalables.
Certificats d'urbanisme.
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2009
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir, certificats d'urbanisme, autorisations de travaux.
Certificats d'urbanisme, autorisations de travaux.
Permis de construire, déclarations préalables.
2008
Permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
2007
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2006
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2004
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2002
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2001
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2000
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1999
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1997
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Déclarations de travaux.
1996
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
Déclarations de travaux.
1995
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
Déclarations de travaux.
1994
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
Déclarations de travaux.
1993
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
Déclarations de travaux.
1992
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
1991
Permis de construire.
Déclarations de travaux.
1990
1989
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
1988
1987
Permis de construire.
1986
Permis de construire.
1985
Permis de construire.
1984
Permis de construire.
1983
Permis de construire.
1982
Permis de construire.
1981
Permis de construire.
1980
Permis de construire.
1979
Permis de construire.
1978
Permis de construire.
1977
Permis de construire.
1975-1976
1974-1975
1974-1976
Permis de construire.
1974
1973
Permis de construire.
1972
Permis de construire.
1971
Permis de construire.
1970
Permis de construire.
1969
Permis de construire.
1968
Permis de construire.
1967
Permis de construire.
1966
Permis de construire.
1965
Permis de construire.
1964
Permis de construire.
1963
1962
Permis de construire.
1961
Permis de construire.
1960
Permis de construire.
1959
Permis de construire.
1958
Permis de construire.
1957
Permis de construire.
1956
Permis de construire.
1955
Permis de construire.
1954
Permis de construire.
1953
Permis de construire.
1952
Permis de construire.
1951
Permis de construire.
1950
Permis de construire.
1949
Permis de construire.
1946-1948
13 octobre 1939 - 17 octobre 1947
17 mai 1939 - 13 octobre 1939
Autorisations d'urbanisme.
Registres.
Autorisations d'urbanisme.
SOMMAIRE :
88W1-88. Autorisations d'urbanisme. 1939-2017.
1939-1948
Permis de construire.
30 avril 1939 - 17 mai 1939
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Contrats.
Dossiers de suivi de contrats arrivés à échéance : contrats, décisions, avenants.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
Fonctionnement.
Bons de commande, documents de préparation budgétaire.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
2016-2017
Attestations ASSEDIC (copies).
2015
2017
2016
2015
Chômage.
Dossiers de perte d'emploi.
Attestations mensuelles de situation, déclarations de situations mensuelles d'indemnisation, récapitulatifs mensuels.
2014
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011-2012
2008-2009
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
2000-2011
2017
2016
2015
Bordereaux-journaux de paie, bordereaux périodiques de mandatement.
2014
Prestations d'actions sociales.
Demandes et justificatifs, attestations, pièces comptables.
2016
2015-2016
2015
2014-2015
Supplément familial de traitement (SFT).
Dossiers de bénéficiaires.
2006-2016
2017
2016
2015
2014
2012
2011
Établissement de la paie.
Éléments variables de paie.
2009-2012
URSSAF.
Dossier de contentieux.
Risques statutaires.
États récapitulatifs des prestations de services d'assurances pour le personnel communal, correspondance.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
2017
Médaille du travail.
Dossiers de bénéficiaires.
2014-2015
Commission administrative paritaire.
Avis, extraits de procès-verbaux de séance.
2014-2017
2015
Avancement de grade.
Situations individuelles d'agents pouvant bénéficier d'un avancement de grade.
2013
2017
2016
2015
2014
2013
Promotions internes.
Situations individuelles d'agents pouvant bénéficier d'une promotion interne.
2013-2016
2011-2013
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
Grèves.
Recensement des agents grévistes.