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13 octobre 1939 - 17 octobre 1947

88W/3

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14 juillet 1929, Roger et André Pericaud

4FI/17 , 1929

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« 1881. - SEVRAN. - L'Eglise »

4FI/767 , 1912, 1881

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1985-1986

45W/148 , 1985-1986

- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;

- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.

1987-1989

45W/149 , 1987-1989

- 1987 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (3 exemplaires), comptes administratifs ;

- 1988 : budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs ;

- 1989 : budget primitif, budget supplémentaire.

1988-1990

88W/44-88W/47

Permis de construire, déclarations de travaux.

1990-1993

45W/150 , 1990-1993

- 1990 : budget primitif (2 exemplaires), comptes administratifs ;

- 1991 : budget primitif, budget supplémentaire (2 exemplaires), budget assainissement ;

- 1993 : budget primitif (2 exemplaires).

1992

88W/49-88W/50

Permis de construire, déclarations de travaux.

1993

88W/51-88W/52

Permis de construire, déclarations de travaux.

1993-1995

45W/151 , 1993-1995

- 1993 : budget supplémentaire, comptes administratifs ;

- 1994 : budget primitif, comptes administratifs, comptes de gestion ;

- 1995 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire.

1994

88W/53-88W/54

Permis de construire, déclarations de travaux.

1995

88W/55-88W/56

Permis de construire, déclarations de travaux.

1996

88W/57-88W/58

Permis de construire, déclarations de travaux.

1996-1997

45W/152 , 1996-1997

- 1996 : projet de budget primitif (2 exemplaires), budget primitif, budget supplementaire, compte administratif du département de la Seine-Saint-Denis ;

- 1997 : projet de budget primitif.

1997

45W/153 , 1997

- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).

1997

88W/59

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

1998

88W/60

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

1998-2000

45W/154 , 1998-2000

- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;

- 1999 : compte administratif ;

- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).

1999

88W/61

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2000

88W/62

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2001

88W/63

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2002

88W/64

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2002-2003

45W/155 , 2002-2003

- 2002 : budget primitif, compte administratif ville et CCAS, comptes de gestion (2 exemplaires) ;

- 2003 : compte administratif, comptes de gestion (4 exemplaires).

2003

88W/65

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2004

88W/66

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2004-2008

45W/156 , 2004-2008

- 2004 : budget primitif, comptes de gestion (6 exemplaires) ;

- 2006 : comptes de gestion ;

- 2008 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.

2005

88W/67

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2006

88W/68

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2007

88W/69

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2008

88W/70-88W/71

Permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme.

2009

88W/72-88W/73

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir, certificats d'urbanisme, autorisations de travaux.

2010

88W/74-88W/76

Certificats d'urbanisme, permis de démolir, déclarations préalables.

2010-2013

45W/157 , 2010-2013

- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;

- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.

- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.

2011

88W/77-88W/79

Déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis de construire.

2012

88W/80-88W/82

Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, autorisations de travaux.

2012-2019

87W/2

C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;

C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;

C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;

C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;

C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;

C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;

C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;

C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;

C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;

C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;

C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;

Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;

C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;

C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;

C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;

C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;

Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).

2012.

33W/5-33W/9

2012.

33W/16

2013

45W/144-45W/147 , 2013

2013

80W/162

2013

80W/4

2013

80W/15

2013

45W/22-45W/41 , 2013

2013

51W/42-51W/50

2013

33W/17

2013-2015

91W/20

2013-2016

80W/3

2013-2018

87W/1

C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;

C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;

C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;

C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;

C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;

C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;

C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;

C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;

C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;

C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;

C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;

C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;

C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;

C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;

C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).