Bilans par année; Journal de bord séjour Sérandon.
102W/14
,
1994-2008
Toutes les ressources 2 486 résultats (20ms)
Vile Vie Vacances (VVV). Projet tickets sports : grandes et petites vacances été
102W/13-102W/14
,
1991-2010
Notification subvention; lettre(retour) participants; fiche appel activités, bilans des animateurs; courrier; programmes d'activités; projets.
102W/13
,
1991-2010
Plannings, programmes (1987-2007). Courrier (1987-2005). Projet ville (1995-2001) : projet, compte-rendu réunion. Réflexions sur un projet d'animation sportive quartier Pont-Blanc (1991).
102W/12
,
1987-2007
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
102W/11
,
1987-2007
Plannings des vacances (1994-1996). Bilans activités (1994-1998). Fête école municipal des sports (1990/1993-1996/2010-2011 : programme activités, courrier, plannings. Articles journal des animations sportives (1998-2013)
102W/10
,
1990-2013
Ecole Municipal des sports
102W/9-102W/12
,
1987-2013
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
102W/9
,
1987-2000
Vacations ( 1991-2012) : liste vacataires, plannings, courrier. Stagiaires (2001-2017): convention et rapport d'stage.
102W/8
,
1991-2017
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
102W/7
,
1989-2017
Intervenants extérieures dans les écoles (2009-2014) : plannings activités, demande agrément, courrier. Courrier (2000-2015). Instructions : le football à l'école, participations des intervenants extérieures aux activités d'enseignement de l'école, la pratique sportive à l'école primaire, les jeux de football. Plannings activités( 2014-2015). Fiches actions intervenants écoles (2014-2015). Demandes terrains et installations (2014-2015). Journées trisports (2015).
102W/6
,
2000-2015
Projet EMS Sevran (2008-2009). Projets pédagogiques (2009-2015). Bilans activités (1994-2014). Programmes activités (1993-2010). Fiches actions (2013). Plannings activités (1998-2016). Stages / activités été (2006-2009) : inscriptions, bilans, listes appel. Programmes petites et grandes vacances (2009-2014) : inscriptions, activités, listes appel. Fonctionnement (1991-2009) : courrier, convention Newsnigth, demande subvention.
102W/5
,
1994-2014
Stages /activités été (2009) : liste participants, inscriptions. Bilans activités ( 2003/2010/2013-2015). Programme activités vacances (2012-2015) : liste activités, inscriptions, bilans, plannings. Fonctionnement (2013-2015) : courrier, informatifs, compte-rendu réunion.
102W/4
,
2003-2015
Animations sportives : grandes et petites vacances. Vile Vie Vacances (VVV)
102W/3-102W/5
,
1994-2015
Contrôle vacataires (2012-2013). Planning activités vacances été (2013) : forêt de Bondy, pôle de la Poudrerie, répartition jours par Vile Vie Vacances (VVV). Festif été (2010-2012) : informatif activités, actions VVV, plannings, plans, compte-rendu réunion, courrier. Vile Vie Vacances -VVV (2011-2012/2014) : plannings activités, plan, bilans, convention, informatif activités. Animation été (2014) : pré-programme et planning activités, courrier, compte-rendu réunion.
102W/3
,
2011-2014
Projet service (1994-1995). Plan avec localisation d'activités. Projet pédagogique (1988-1989). Fête EMS (1989-1990) : organisation de la fête, projet, compte-rendu réunion. Inscriptions (1988-1991). Cahier d'appels (1988-1995). Régie (1997-2002) : justificatifs paiement. Vacataires (1990-1997) : état mensuel (1990-1991), plannings (1996-1997). Courrier (1989-2002). Programmes et informatifs (1989-2012).
102W/2
,
1988-2012
102W/1-102W/14
102W/1-102W/14
,
1987-2018
Ecole Municipal des sports
102W/1-102W/2
,
1988-2018
Projet pédagogique (2012-2013). Programmation annuelle football. Bilan pédagogique (199-2000). Bilans (2009-2010/2012-2015). Statistique d'inscriptions (1998-1999). Fiches actions (2012-2015). Fonctionnement (1998-2018): plannings activités par année, informatif activités, fiches suivie, tarifs, publicité, modèles de cartes d'inscription, courrier. Fête EMS (2007-2015) : courrier, diplôme participation, fiche suivie, planning activités, programme de la fête, devis, facture, décision. Courrier (2000-2012). Listes d'appel (2001-2015).
102W/1
,
1998-2018
Animations sportives
102W
,
1987-2018
Organisation et fonctionnement de l'école municipal des sports de la ville : programmes, activités, bilans
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
98W/128
,
2019-2021
M17034 - Contrat d'abonnement pour l'utilisation du service logiciel « ActeurCS » : suivi de procédure, offre retenue.
98W/127
,
2017-2021
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
98W/126
,
2017-2021
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
98W/125
,
2017-2021
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : suivi de procédure, offre retenue.
98W/124
,
2017-2021
Offres retenues et non retenues.
98W/123
M17027 - Service de réparation des véhicules du parc automobile, des balayeuses, des poids lourds et des cars de la ville : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
98W/122-98W/123
,
2017-2021
Suivi de procédure.
98W/122
Offres retenues (6/6).
98W/121
Offres retenues (5/6).
98W/120
Offres retenues (4/6).
98W/119
Offres retenues (3/6).
98W/118
Offres retenues (2/6).
98W/117
Offres retenues (1/6).
98W/116
M17026 - Fourniture de jeux et jouets : suivi de procédure, offres retenues.
98W/115-98W/121
,
2017-2021
Suivi de procédure.
98W/115
Offres retenue et non retenues.
98W/114
M17025 - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour les bibliothèques de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues..
98W/113-98W/114
,
2017-2021
Suivi de procédure.
98W/113
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/112
,
2017-2021
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/111
,
2017-2021
M17020 - Fourniture et pose de divers types de portails et clôtures pour l'ensemble des équipements de la ville : suivi de procédure, offres.
98W/110
,
2017-2021
M17018 - Acquisition de marchandises industrielles [plomberie, sanitaire, travail du zinc, chauffage] : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/109
,
2017-2021
Échantillons.
98W/108
Offres retenues (3/3).
98W/107
Offres retenues (2/3).
98W/106
Offres retenues (1/3).
98W/105
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : suivi de procédure, offres retenues, échantillons.
98W/104-98W/108
,
2017-2021
Suivi de procédure.
98W/104
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
98W/103
,
2017-2021
Échantillons (lot n°1).
98W/102
Offre retenue.
98W/101
M17011 - Fourniture et livraison d'articles de papeteries administratives et/ou scolaires de consommables et petit matériels de travaux manuels pour l'ensemble des services : suivi de procédure, offre retenue, échantillons.
98W/100-98W/102
,
2017-2021
Suivi de procédure.
98W/100
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre retenue.
98W/99
,
2017-2021
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
98W/98
,
2017-2021
Offre retenue.
98W/97
M17007 - Fourniture, livraison et installation de mobilier et de matériel éducatif : suivi de procédure.
98W/96-98W/97
,
2017-2021
Suivi de procédure.
98W/96
Catalogue.
98W/95
Offres retenues.
98W/94
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : suivi de procédure, offres retenues, catalogues.
98W/93-98W/95
,
2017-2021
Suivi de procédure.
98W/93
M17001 - Accueil en fourrière des animaux errant et/ou dangereux : suivi de procédure, offre retenue.
98W/92
,
2017-2021
M17014 - Fourniture et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions pour les services municipaux : suivi de procédure, offre retenue.
98W/91
,
2017-2020
M17021 - Location de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure, offre retenue.
98W/90
,
2017-2019
Commission d'appel d'offres : convocations (1er semestre 2018).
98W/89
,
2018
M18008 - Organisation d'un repas "Banquet" pour les retraités de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre retenue.
98W/88
,
2018
Offres retenues (2/2).
98W/87
Offres retenues (1/2).
98W/86
M18002 - Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes : suivi de procédure, offres retenues.
98W/85-98W/87
,
2018
Suivi de procédure.
98W/85
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
98W/84
,
2017-2018
Offres retenues (2/2).
98W/83
Offres retenues (1/2).
98W/82
M17022 - Organisation de séjours en classe de découverte pour l'année 2018 : suivi de procédure, offres retenues..
98W/81-98W/83
,
2017-2018
Suivi de procédure.
98W/81
M17019 - Maintenance curative et corrective des jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs : suivi de procédure, offre retenue.
98W/80
,
2017-2018
MS1702 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo n°2 : suivi de procédure, offre retenue.
98W/79
,
2017-2018
2nd semestre 2017.
98W/78
Commission d'appel d'offres : convocations.
98W/77-98W/78
,
2017
1er semestre 2017
98W/77
MS1701 - Marché subséquent à l'accord cadre M17021 pour la location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure, offre retenue.
98W/76
,
2017
M17017 - Projet de démolition du centre commercial Charcot à Sevran : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/75
,
2017
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
98W/74
,
2017
M17001 - Organisation d'un repas banquet pour les retraités de Sevran : suivi de procédure, offre retenue et non retenues.
98W/73
,
2017
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : offres non retenues.
98W/72
,
2017-2021
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : offres non retenues.
98W/71
,
2017-2021
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
98W/70
,
2017-2021
Offres non retenues (2/2).
98W/69
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
98W/68-98W/69
,
2017-2021
Offres non retenues (1/2).
98W/68
Offres non retenues (2/2).
98W/67
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
98W/66-98W/67
,
2017-2021
Offres non retenues (1/2).
98W/66
M17011 - Fourniture et livraison d'articles de papeteries administratives et/ou scolaires, de consommables et de petit matériels de travaux manuels pour l'ensemble des services de la ville : offres non retenues.
98W/65
,
2017-2021
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville : offres non retenues.
98W/64
,
2017-2021
Offres non retenues (4/4).
98W/63
Offres non retenues (3/4).
98W/62
Offres non retenues (2/4).
98W/61
M17007 - Fourniture, livraison et installation de mobilier et matériel éducatif : offres non retenues.
98W/60-98W/63
,
2017-2021
Offres non retenues (1/4).
98W/60
Offres non retenues.
98W/59
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
98W/58-98W/59
,
2017-2021
Dossier de travail.
98W/58
M17001 - Accueil en fourrière des animaux errant et/ou dangereux : offre non retenue.
98W/57
,
2017-2021
Échantillons.
98W/56
Échantillons.
98W/55
Réhabilitation en gazon synthétique du terrain de football du stade Jean Guimier : offre, échantillons, échantillons.
98W/54-98W/56
,
2015
Offre, échantillons.
98W/54
M11051 - Régénération de 3 cours de tennis en terre battue : suivi de procédure, offres.
98W/53
,
2011-2014
Procédure infructueuse - Service de réparation sur composant GPL et GNV des véhicules toutes marques du parc automobile de la ville de Sevran : suivi de procédure.
98W/52
,
2018
Procédure infructueuse Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place de la vidéoprotection : suivi de procédure.
98W/51
,
2018
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
98W/50
,
2018
Procédure infructueuse - Acquisition d'équipement et de pièces détachées pour chargeur BOBCAT 553 : suivi de procédure.
98W/49
,
2018
Procédure infructueuse - Acquisition d'équipement et de pièces détachées pour chariot élévateur : suivi de procédure.
98W/48
,
2018
Procédure infructueuse - Service de réparation des véhicules et fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de marque GOUPIL de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre.
98W/47
,
2018
Procédure infructueuse - Prestation d'intermédiation immobilière : suivi de procédure.
98W/46
,
2018
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
98W/45
,
2018
Procédure infructueuse - Fourniture de véhicules neufs en location longue durée : suivi de procédure.
98W/44
,
2018
Offres (2/2).
98W/43
Offres (1/2).
98W/42
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
98W/41-98W/43
,
2018-2018
Suivi de procédure.
98W/41
Procédure sans suite - Marché d'assurance dommage aux biens : suivi de procédure, offre.
98W/40
,
2018
Procédure sans suite - Reprise de concessions, d'emplacements en terrain commun dans le cimetière municipal : suivi de procédure.
98W/39
,
2018
Offres non retenues (3/3).
98W/38
Offres non retenues (2/3).
98W/37
M18002 - Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l'année 2018 : offres non retenues.
98W/36-98W/38
,
2018
Offres non retenues (1/3).
98W/36
Offres non retenues (2/2).
98W/35
M17022 - Organisation de séjours en classe de découverte pour l'année 2018 : offres non retenues.
98W/34-98W/35
,
2017-2018
Offres non retenues (1/2).
98W/34
M17019 - Maintenance curative et corrective des jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, squares et les parcs : offre non retenue.
98W/33
,
2017-2018
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
98W/32
,
2017
Procédure sans suite - Services de prestations et de location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure.
98W/31
,
2017
Procédure sans suite - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure.
98W/30
,
2017
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
98W/29
,
2017
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
98W/28
,
2017
Procédure infructueuse - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres.
98W/27
,
2017
Offres non retenues (3/3).
98W/26
Offres non retenues (2/3).
98W/25
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : offres non retenues.
98W/24-98W/26
,
2017
Offres non retenues (1/3).
98W/24
M15038 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché de type REM ou CREM pour l'entretien, l'exploitation et la maintenance des chaufferies des bâtiments municipaux : offres non retenues.
98W/23
,
2015-2016
Offres non retenues (2/2).
98W/22
M15031 - Travaux de voirie et d'assainissement de la rue Augustin Moreau et mise aux normes d'accessibilité des trottoirs du quartier : offres non retenues.
98W/21-98W/22
,
2015-2016
Offres non retenues (1/2).
98W/21
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
98W/20
,
2010
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
98W/19
,
2016-2022
Procédure sans suite - Assurance pour les risques statutaires du personnel de la commune de Sevran : suivi de procédure, offres.
98W/18
,
2015
Offres.
98W/17
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
98W/16-98W/17
,
2015
Suivi de procédure.
98W/16
M17032 - Assistance à maîtrise d'ouvrage juridico-financière dans le cadre du projet Cycle Terre : suivi de procédure, offres.
98W/15
,
2017-2018
Offres non retenues.
98W/14
Offre retenue (lot n°4).
98W/13
Offres retenues (lots n°2 et 3).
98W/12
Offre retenue (lot n°1).
98W/11
M17016 - Travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre du projet d'aménagement des espaces publics du projet immobilier sur le site Freinville-Westinghouse : suivi de procédure, actes de sous-traitance, offres retenues et non retenues.
98W/10-98W/14
,
2017
Suivi de procédure, actes de sous-traitance.
98W/10
Actes de sous-traitance.
98W/9
M17012 - Réhabilitation du groupe scolaire Sévigné : suivi de procédure, offre retenue, actes de sous-traitance.
98W/8-98W/9
,
2017-2018
Suivi de procédure, offre retenue.
98W/8
Offres non retenues (2/2).
98W/7
Offres non retenues (1/2).
98W/6
M17003 - Services de sécurité des biens et des personnes (lots 1, 2 et 3) : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
98W/5-98W/7
,
2017-2021
Suivi de procédure, offres retenues.
98W/5
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
98W/4
,
2017
Offres non retenues (2/2).
98W/3
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
98W/2-98W/3
,
2016-2018
Offres non retenues (1/2).
98W/2
Dossiers de suivi de procédures, offres.
98W/1-98W/129
,
2010-2022
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
98W/1
,
2015-2018
Marchés publics.
98W
,
2010-2019
Suivi de procédures, offres.
Fonctionnement.
91W/46-91W/51
,
2017
Courriers.
Liste et copies de passeports et CNI détruits.
91W/45
,
2017
Liste des passeports périmés.
91W/44
,
2016-2017
Identité.
91W/40-91W/45
,
2016-2017
Passeports, CNI.
Bordereaux de remise de passeport et de CNI biométrique.
91W/40-91W/43
,
2016-2017
N° 12032020 à 043.
91W/39
N° 12031981 à 12032019.
91W/38
2017-2018
91W/37-91W/39
N° 12031949 à 981.
91W/37
N° 12031901 à 940.
91W/36
N° 12031841 à 900.
91W/35
N° 12031751 à 840.
91W/34
N° 12031660 à 750.
91W/33
N° 12031600 à 660.
91W/32
N° 12032540 à 600.
91W/31
N° 12032500 à 539.
91W/30
N° 11425200 à 250.
91W/29
N° 11426161 à 195.
91W/28
N° 11426100 à 160.
91W/27
N° 11426000 à 099.
91W/26
N° 11425931 à 999
91W/25
N° 11425871 à 930.
91W/24
N° 11425831 à 870.
91W/23
Étrangers.
91W/22-91W/39
,
2017-2018
Attestations d'accueil (copies).
2017
91W/22-91W/36
N° 11425800 à 830, 11425223, 244, 629 et 630.
91W/22
2016-2017
91W/21
Affaires générales.
91W/20-91W/51
,
2013-2018
Décès.
91W/20-91W/21
,
2013-2017
Certificats (doubles).
2013-2015
91W/20
BV 25
91W/19
BV 16 à 24
91W/18
Radiations des listes électorales.
91W/17-91W/19
,
2016
BV 1 à 15
91W/17
Liste complémentaire européenne.
91W/16
,
2017
Commission du 10 janvier 2017.
BV 24 à 25
91W/15
BV 22 à 23
91W/14
BV 21
91W/13
BV 18 à 20
91W/12
BV 15 à 17
91W/11
BV 12 à 14
91W/10
BV 10 à 11
91W/9
BV 8 (F-Z) à 9
91W/8
BV 7 à 8 (A-E)
91W/7
BV 5 à 6
91W/6
BV 3 à 4
91W/5
Demandes d'inscription sur les listes électorales.
91W/4-91W/16
,
2016-2017
Liste générale.
91W/4-91W/15
,
2016
BV 1 à 2
91W/4
2017
91W/3
Changements d'adresse.
91W/2-91W/3
,
2016-2017
2016
91W/2
Élections - Affaires générales.
91W/1-91W/51
,
2013-2018
SOMMAIRE :
91W1-19. Élections. 2013-2017.
91W1. Fichier général INSEE. 2013-2016.
91W2-3. Changements d'adresse. 2016-2017.
91W4-16. Demandes d'inscription sur les listes élecorales. 2016-2017.
91W17-19. Radiations. 2016.
91W20-51. Affaires générales. 2013-2018.
91W20-21. Certificats de décès. 2013-2017
91W22-39. Attestations d'accueil. 2017-2018.
91W40-45. Papiers d'identité. 2016-2017.
91W46-51. Courriers. 2017.
Élections.
91W/1-91W/19
,
2013-2017
Fichier général INSEE des électeurs et électrices.
91W/1
,
2013-2016
Autorisations de travaux.
88W/88
,
2017
Déclarations préalables.
88W/87
,
2017
Septembre-décembre 2017
88W/86
Mai-août 2017
88W/85
Certificats d'urbanisme.
88W/84-88W/86
,
2017
Janvier-avril 2017
88W/84
2017
88W/83-88W/88
Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, autorisations de travaux.
Permis de construire, permis de démolir.
88W/83
,
2017
Déclarations préalables, autorisations de travaux.
88W/82
,
2012
Certificats d'urbanisme.
88W/81
,
2012
2012
88W/80-88W/82
Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, autorisations de travaux.
Permis de construire, permis de démolir.
88W/80
,
2012
Déclarations préalables.
88W/79
,
2011
Certificats d'urbanisme.
88W/78
,
2011
2011
88W/77-88W/79
Déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis de construire.
Déclarations préalables.
88W/77
,
2011
Déclarations préalables.
88W/76
,
2010
Permis de démolir.
88W/75
,
2010
2010
88W/74-88W/76
Certificats d'urbanisme, permis de démolir, déclarations préalables.
Certificats d'urbanisme.
88W/74
,
2010
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
88W/73
,
2009
2009
88W/72-88W/73
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir, certificats d'urbanisme, autorisations de travaux.
Certificats d'urbanisme, autorisations de travaux.
88W/72
,
2009
Permis de construire, déclarations préalables.
88W/71
,
2008
2008
88W/70-88W/71
Permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
88W/70
,
2008
2007
88W/69
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2006
88W/68
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2005
88W/67
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2004
88W/66
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2003
88W/65
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2002
88W/64
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2001
88W/63
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2000
88W/62
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1999
88W/61
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1998
88W/60
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1997
88W/59
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Déclarations de travaux.
88W/58
,
1996
1996
88W/57-88W/58
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
88W/57
,
1996
Déclarations de travaux.
88W/56
,
1995
1995
88W/55-88W/56
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
88W/55
,
1995
Déclarations de travaux.
88W/54
,
1994
1994
88W/53-88W/54
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
88W/53
,
1994
Déclarations de travaux.
88W/52
,
1993
1993
88W/51-88W/52
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
88W/51
,
1993
Déclarations de travaux.
88W/50
,
1992
1992
88W/49-88W/50
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
88W/49
,
1992
1991
88W/48
Permis de construire.
Déclarations de travaux.
88W/47
,
1988-1990
1990
88W/46
1989
88W/45
1988-1990
88W/44-88W/47
Permis de construire, déclarations de travaux.
Permis de construire.
88W/44-88W/46
,
1988-1990
1988
88W/44
1987
88W/43
Permis de construire.
1986
88W/42
Permis de construire.
1985
88W/41
Permis de construire.
1984
88W/40
Permis de construire.
1983
88W/39
Permis de construire.
1982
88W/38
Permis de construire.
1981
88W/37
Permis de construire.
1980
88W/36
Permis de construire.
1979
88W/35
Permis de construire.
1978
88W/34
Permis de construire.
1977
88W/33
Permis de construire.
1975-1976
88W/32
1974-1975
88W/31
1974-1976
88W/30-88W/32
Permis de construire.
1974
88W/30
1973
88W/29
Permis de construire.
1972
88W/28
Permis de construire.
1971
88W/27
Permis de construire.
1970
88W/26
Permis de construire.
1969
88W/25
Permis de construire.
1968
88W/24
Permis de construire.
1967
88W/23
Permis de construire.
1966
88W/22
Permis de construire.
1965
88W/21
Permis de construire.
1964
88W/20
Permis de construire.
1963
88W/19
1962
88W/18
Permis de construire.
1961
88W/17
Permis de construire.
1960
88W/16
Permis de construire.
1959
88W/15
Permis de construire.
1958
88W/14
Permis de construire.
1957
88W/13
Permis de construire.
1956
88W/12
Permis de construire.
1955
88W/11
Permis de construire.
1954
88W/10
Permis de construire.
1953
88W/9
Permis de construire.
1952
88W/8
Permis de construire.
1951
88W/7
Permis de construire.
1950
88W/6
Permis de construire.
1949
88W/5
Permis de construire.
1946-1948
88W/4
13 octobre 1939 - 17 octobre 1947
88W/3
17 mai 1939 - 13 octobre 1939
88W/2
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
Registres.
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
SOMMAIRE :
88W1-88. Autorisations d'urbanisme. 1939-2017.
1939-1948
88W/1-88W/4
Permis de construire.
30 avril 1939 - 17 mai 1939
88W/1
2012-2019
87W/2
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
Contrats.
87W/1-87W/2
,
2012-2019
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Contrats.
87W/1-87W/2
,
2012-2019
Dossiers de suivi de contrats arrivés à échéance : contrats, décisions, avenants.
2013-2018
87W/1
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
Fonctionnement.
80W/181
,
2016
Bons de commande, documents de préparation budgétaire.
Reconstitution de carrières.
80W/179-80W/180
,
2008-2012
Éléments pour calcul à stage.
2016-2017
80W/178
Attestations ASSEDIC (copies).
80W/175-80W/178
,
2015-2017
2015
80W/175-80W/177
2017
80W/173-80W/174
2016
80W/172
2015
80W/171
Chômage.
80W/169-80W/178
,
2014-2017
Dossiers de perte d'emploi.
80W/169-80W/174
,
2014-2017
Attestations mensuelles de situation, déclarations de situations mensuelles d'indemnisation, récapitulatifs mensuels.
2014
80W/169-80W/170
2017
80W/166-80W/168
2016
80W/165
2015
80W/164
2014
80W/163
2013
80W/162
2012
80W/161
2011-2012
80W/160
2008-2009
80W/159
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
80W/158-80W/168
,
2000-2017
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
2000-2011
80W/158
2017
80W/149-80W/157
2016
80W/138-80W/148
2015
80W/131-80W/137
Bordereaux-journaux de paie, bordereaux périodiques de mandatement.
80W/123-80W/157
,
2014-2017
2014
80W/123-80W/130
Prestations d'actions sociales.
80W/122
,
2014
Demandes et justificatifs, attestations, pièces comptables.
2016
80W/121
2015-2016
80W/120
2015
80W/119
2014-2015
80W/118
Supplément familial de traitement (SFT).
80W/117-80W/121
,
2006-2016
Dossiers de bénéficiaires.
2006-2016
80W/117
2017
80W/93-80W/116
2016
80W/69-80W/92
2015
80W/48-80W/68
2014
80W/29-80W/47
2012
80W/28
2011
80W/27
Établissement de la paie.
80W/26-80W/157
,
2006-2017
Éléments variables de paie.
80W/26-80W/116
,
2006-2017
2009-2012
80W/26
URSSAF.
80W/25
,
2014
Dossier de contentieux.
Risques statutaires.
80W/24
,
2014
États récapitulatifs des prestations de services d'assurances pour le personnel communal, correspondance.
Retraites.
80W/23
,
2008-2015
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
2017
80W/22
Médaille du travail.
80W/19-80W/22
,
2014-2017
Dossiers de bénéficiaires.
2014-2015
80W/19-80W/21
Commission administrative paritaire.
80W/18
,
2003-2017
Avis, extraits de procès-verbaux de séance.
2014-2017
80W/17
2015
80W/16
Avancement de grade.
80W/15-80W/17
,
2013-2017
Situations individuelles d'agents pouvant bénéficier d'un avancement de grade.
2013
80W/15
2017
80W/12-80W/14
2016
80W/9-80W/11
2015
80W/8
2014
80W/5-80W/7
2013
80W/4
Promotions internes.
80W/3-80W/14
,
2013-2017
Situations individuelles d'agents pouvant bénéficier d'une promotion interne.
2013-2016
80W/3
2011-2013
80W/2
Carrière et paie.
80W/1-80W/181
,
2000-2017
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
Grèves.
80W/1-80W/2
,
2009-2013
Recensement des agents grévistes.
2009-2010
80W/1
M16047 Maintenance de matériels de restauration et d'entretien du linge : offre retenue, suivi.
77W/544
,
2016-2021
M16046 Fourniture et livraison de livres : offres retenues, suivi.
77W/540-77W/543
,
2016-2021
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
77W/537-77W/539
,
2016-2021
M16039 Acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'un progiciel de gestion des Ressources humaines : offres, suivi.
77W/536
,
2016-2020
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
77W/534-77W/535
,
2016-2020
M16034 Prestations topographiques : offres retenues, suivi.
77W/531-77W/533
,
2016-2020
M16033 Service de télécommunication : offre retenue, suivi.
77W/530
,
2016-2020
M16032 Location de véhicules 9 places maximum pour divers services de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/529
,
2016-2020
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
77W/526-77W/528
,
2016-2020
M16030 Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : offres, suivi.
77W/525
,
2016-2020
M16027 Fourniture, pose de matériels et d'équipements sportifs pour la salle des arts martiaux sportifs : offre retenue, suivi.
77W/524
,
2016-2020
M16021 Fourniture et livraison de livres de bibliothèques, de DVD, de BluRay et autres supports : offres retenues, suivi.
77W/522-77W/523
,
2016-2020
M16020 Acquisition de licences mobiles de pointage : offre retenue, suivi.
77W/521
,
2016-2020
M16019 Fourniture, pose et entretien d'équipements sportifs pour la Ville : offres retenues, suivi.
77W/519-77W/520
,
2016-2020
M16013 Bail pour travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et d'aménagement de la voirie communale et de ses dépendances : offre retenue, suivi.
77W/518
,
2016-2020
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre retenue, suivi.
77W/517
,
2016-2020
M16011 Entretien des poteaux et des bouches incendie sur le territoire communal : offre retenue, suivi.
77W/516
,
2016-2020
M16006 Prestation de déplacement, de déménagement ou de stockage de mobilier/matériel de bureau : offre retenue, suivi.
77W/515
,
2016-2020
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres retenues, suivi.
77W/513-77W/514
,
2016-2020
M16001 Vérification des alarmes anti-intrusion et des systèmes de détection incendie : offre retenue, suivi.
77W/512
,
2016-2020
M16024 Fourniture de pneumatiques pour les véhicules municipaux : offre retenue, suivi.
77W/511
,
2016-2019
M15051 Acquisition et maintenance d'un outil de gestion de la relation citoyens (GRC) : offre retenue, suivi.
77W/510
,
2015-2019
M15050 Fourniture de changes complets et de culottes : offres retenues, suivi, échantillons.
77W/508-77W/509
,
2015-2019
M15045 Acquisition de balais de différents types pour balayeuses aspiratrices de voirie : offre retenue, suivi.
77W/507
,
2015-2019
M15044 Fourniture de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
77W/506
,
2015-2019
M15039 Entretien des ascenseurs sur le patrimoine de la Ville : offres retenues, suivi.
77W/505
,
2015-2019
M15037 Dératisation, désinfection, désinsectisation, dépigeonnisation ponctuelles, préventives et systématiques des bâtiments communaux et leurs abords, des espaces extérieurs sur le territoire de la Ville : offres retenues, suivi.
77W/504
,
2015-2019
M15036 Fourniture d'enrobés chauds, froids, graves traitées : offre retenue, suivi.
77W/503
,
2015-2019
M15035 Travaux d'entretien courant, de mise aux normes, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville : offres retenues, suivi, DCE.
77W/497-77W/502
,
2015-2019
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offre retenue, suivi.
77W/496
,
2015-2019
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
77W/494-77W/495
,
2015-2019
M15025 Travaux d'entretien, réparation et réhabilitation par reconstruction des réseaux d'assainissement : offre retenue, suivi.
77W/493
,
2015-2019
M15024 Travaux de création et d'entretien de la signalisation routière horizontale sur le territoire communal : offre retenue, suivi.
77W/492
,
2015-2019
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
77W/491
,
2015-2019
M15020 Mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie de façades de certains bâtiments communaux, restaurants scolaires et bâtiments scolaires de la Ville : offres, suivi.
77W/489-77W/490
,
2015-2019
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
77W/488
,
2015-2019
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offre retenue, suivi.
77W/487
,
2015-2019
M16028 Fourniture, pose et entretien de petits matériels sportifs : offre retenue, suivi.
77W/486
,
2016-2018
M16014 Suivi et animation de Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) : offre retenue, suivi.
77W/485
,
2016-2018
M16009 Location d'autocars sans chauffeurs : offres, suivi.
77W/484
,
2016-2018
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/482-77W/483
,
2016-2018
M15033 Fourniture d'accès réseau internet : offre retenue, suivi.
77W/481
,
2015-2018
M15027 Prestations de désherbage des voiries et du cimetière de la Sevran : offre retenue, suivi.
77W/480
,
2015-2018
M16048 Prestation d'intermédiation immobilière : offres retenues, suivi.
77W/479
,
2016-2017
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
77W/475-77W/478
,
2016-2017
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offre retenue, suivi.
77W/474
,
2016-2017
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
77W/473
,
2016-2017
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/471-77W/472
,
2016-2017
M16029 Déplacement, reconditionnement et mise en place sur site annexe de bâtiments modulaires à vocation de salles polyvalentes et déplacement de vestiaires existants : offre retenue, suivi.
77W/469-77W/470
,
2016-2017
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
77W/467-77W/468
,
2016-2017
M16007 Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels pour les services d'accueil d'enfants de la Ville : offre retenue, suivi, échantillons.
77W/464-77W/466
,
2016-2017
M15026 Fourniture de jeux et de jouets : offres retenues, révision des prix, suivi.
77W/458-77W/463
,
2015-2017
CAO : convocations.
77W/456-77W/457
,
2016
M16047 Maintenance de matériels de restauration et d'entretien du linge : offres non retenues.
77W/455
,
2016-2021
M16046 Fourniture et livraison de livres : offres non retenue.
77W/453-77W/454
,
2016-2021
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres non retenues.
77W/450-77W/452
,
2016-2021
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
77W/449
,
2016
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
77W/448
,
2016
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/447
,
2016
Vente par adjudication de deux autocars de la Ville : offres, suivi.
77W/446
,
2016
M15052 Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : offre retenue, suivi.
77W/445
,
2015-2016
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres retenues, suivi.
77W/441-77W/444
,
2015-2016
M15042 Mission de suivi animation avant POPAC : offre retenue, suivi.
77W/440
,
2015-2016
M15041 Acquisition de bâtiments modulaires : offres retenues, suivi.
77W/439
,
2015-2016
M15040 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 (classes de ski dans les Alpes) : offres retenues, suivi.
77W/438
,
2015-2016
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
77W/437
,
2015-2016
M12035 Fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/436
,
2012-2016
CAO : convocations.
77W/434-77W/435
,
2015
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres non retenues.
77W/432-77W/433
,
2016-2020
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
77W/431
,
2016-2020
M16021 Fourniture et livraison de livres de bibliothques, de DVD, de BluRay et autres supports : offres non retenues.
77W/426-77W/430
,
2016-2020
M16016 Services d'assurances pour la Ville et le CCAS : offres non retenues.
77W/425
,
2016-2020
M16013 Bail pour travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et d'aménagement de la voirie communale et de ses dépendances : offres non retenues.
77W/421-77W/424
,
2016-2020
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
77W/420
,
2016-2020
M16006 Prestation de déplacement, de déménagement ou de stockage de mobilier/matériel de bureau : offres non retenues.
77W/417-77W/419
,
2016-2020
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
77W/415-77W/416
,
2016-2020
M16001 Vérification des alarmes anti-intrusion et des systèmes de détection incendie : offre non retenue.
77W/414
,
2016-2020
M15048 Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre du projet d'aménagement des espaces publics du projet immobilier concernant le site Freinville-Westinghouse : offres non retenues.
77W/413
,
2015-2020
M15032 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 : offres retenues, suivi.
77W/411-77W/412
,
2015
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
77W/410
,
2015-2019
M16041 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de pôles d'échanges des gares du Grand Paris Express de Sevran Livry et de Sevran Beaudotte : offres non retenues.
77W/409
,
2016-2019
M16024 Fourniture de pneumatiques pour les véhicules municipaux : offre non retenue.
77W/408
,
2016-2019
M15050 Fourniture de changes complets et de culottes : offres non retenues.
77W/407
,
2015-2019
M15044 Fourniture de sel de déneigement : offres non retenues .
77W/406
,
2015-2019
M15037 Dératisation, désinfection, désinsectisation, dépigeonnisation ponctuelles, préventives et systématiques des bâtiments communaux et leurs abords, des espaces extérieurs sur le territoire de la Ville : offres non retenues.
77W/405
,
2015-2019
M15035 Travaux d'entretien courant, de mise aux normes, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville : offres non retenues.
77W/393-77W/404
,
2015-2019
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
77W/392
,
2015-2019
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres non retenues.
77W/390-77W/391
,
2015-2019
M15025 Travaux d'entretien, réparation et réhabilitation par reconstruction des réseaux d'assainissement : offres non retenues.
77W/388-77W/389
,
2015-2019
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre non retenue.
77W/387
,
2015-2019
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
77W/386
,
2014
M11034 Travaux d'entretien courant de mise aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine : offres.
77W/381-77W/385
,
2011-2014
M11030 Fourniture et livraison de végétaux de serres et massifs fleuris : offres retenues.
77W/380
,
2011-2014
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
77W/379
,
2010-2014
M10021 Prestations de désherbage : offres retenues, suivi de procédure.
77W/377-77W/378
,
2010-2014
M11010 Prestation de maintenance des installations d'alarmes anti-intrusion : offres.
77W/376
,
2011-2014