Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
33W/1-33W/21
,
2010-2014
Actes n°1 à 297.
50W/38
N° 12031981 à 12032019.
91W/38
A-I.
53W/18
1995
88W/55-88W/56
Permis de construire, déclarations de travaux.
Décès.
91W/20-91W/21
,
2013-2017
Certificats (doubles).
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : révision des prix 2008.
77W/66
,
2008
Bons de commande.
25W/43-25W/76
,
2000-2010
Dossiers allocataires - 2009
48W/51
,
2009
2000.
25W/7-25W/9
1993-1995
45W/151
,
1993-1995
- 1993 : budget supplémentaire, comptes administratifs ;
- 1994 : budget primitif, comptes administratifs, comptes de gestion ;
- 1995 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire.
1974-1975
88W/31
Mariages.
53W/13
Dossiers allocataires - 2009
48W/49
,
2009
janvier - juin
17W/12
,
2002