Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
25W/83
2002.
25W/47-25W/51
Section A - Feuille n°6
1FI/6
Section B - Feuille n°3
1FI/11
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°2 - Décembre 1963
1BIB/2
,
1963, décembre 1963
Offres retenues (lots n°2 et 3).
98W/12
Affaires générales.
58W/1-58W/41
,
2016
SOMMAIRE :
58W1-27. Hébergement des étrangers. 2016.
58W28-34. Délivrance des passeports. 2016.
58W35-41. Délivrance des cartes nationales d'identité. 2016.
1996-1997
45W/152
,
1996-1997
- 1996 : projet de budget primitif (2 exemplaires), budget primitif, budget supplementaire, compte administratif du département de la Seine-Saint-Denis ;
- 1997 : projet de budget primitif.
1971
88W/27
Permis de construire.
2010-2011.
33W/15
BV 1 à 2
91W/4
Comptabilité.
25W/1-25W/117
,
1998-2011
Certificats d'urbanisme.
88W/78
,
2011
M06069 Fourniture de mobilier urbain : offre retenue, suivi.
77W/36
,
2006-2008
Plans cadastraux
1FI/1-1FI/45