Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
167W 20
,
1985-2013
M10045 Fourniture et livraison de mobilier et de matériel pédagogique : offre retenue.
77W/180
,
2010
M06045 Travaux d'entretien, de réparation et de réhabilitation par reconstruction des réseaux d'assainissement : offre retenue, suivi.
77W/131
,
2006-2010
2002-2003
45W/155
,
2002-2003
- 2002 : budget primitif, compte administratif ville et CCAS, comptes de gestion (2 exemplaires) ;
- 2003 : compte administratif, comptes de gestion (4 exemplaires).
janvier - juin
17W/2
,
1997
M11034 Travaux d'entretien courant de mise aux normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine : offres.
77W/381-77W/385
,
2011-2014
Dossiers allocataires - 2009
48W/54
,
2009
2013-2015
91W/20
2004-2008
45W/156
,
2004-2008
- 2004 : budget primitif, comptes de gestion (6 exemplaires) ;
- 2006 : comptes de gestion ;
- 2008 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
juillet - décembre
17W/15
,
2003
Dossiers allocataires - 2010
48W/70
,
2010
2008
88W/70-88W/71
Permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme.
2015
80W/131-80W/137
17 mai 1939 - 13 octobre 1939
88W/2
1952
88W/8
Permis de construire.