Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
25W/72-25W/74
1987-1989
45W/149
,
1987-1989
- 1987 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (3 exemplaires), comptes administratifs ;
- 1988 : budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs ;
- 1989 : budget primitif, budget supplémentaire.
Supplément familial de traitement (SFT).
80W/117-80W/121
,
2006-2016
Dossiers de bénéficiaires.
Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres.
77W/238
,
2007-2011
Dossiers allocataires - 2006
48W/11
,
2006
1993
88W/51-88W/52
Permis de construire, déclarations de travaux.
1985-1986
45W/148
,
1985-1986
- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;
- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.
N° 12031600 à 660.
91W/32
Suivi de procédure.
98W/104
BV 12 à 14
91W/10
Films et documentaires vidéos
1AV/1-1AV/4
Liste complémentaire européenne.
91W/16
,
2017
Commission du 10 janvier 2017.
30 avril 1939 - 17 mai 1939
88W/1
Journaux de Sevran
48W/84
,
2008-2011
M17014 - Fourniture et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions pour les services municipaux : suivi de procédure, offre retenue.
98W/91
,
2017-2020