Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (2ms)
1D/39
,
1982
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1982-1988]
1D/42
,
1982-1988
Registre des délibérations : séances du 11 mars 1981 au 23 décembre 1981
1D/38
,
1981
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
1D/37
,
1980
Registre des délibérations : séances du 31 janvier 1979 au 30 octobre 1979
1D/36
,
1979
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
1D/35
,
1978
Registre des délibérations : séances du 27 janvier 1977 au 7 décembre 1977
1D/34
,
1977
Registre des délibérations : séances du 23 janvier 1976 au 10 novembre 1976
1D/33
,
1976
Registre des délibérations : séances du 5 février 1975 au 12 novembre 1975
1D/32
,
1975
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
1D/41
,
1974-1982
Registre des délibérations : séances du 27 février 1974 au 6 novembre 1974
1D/31
,
1974
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
1D/30
,
1973
Registre des délibérations : séances du 14 mars 1972 au 23 novembre 1972
1D/29
,
1972
Registre des délibérations : séances du 26 mars 1971 au 23 novembre 1971
1D/28
,
1971
Registre des délibérations : séances du 28 janvier 1970 au 26 novembre 1970
1D/27
,
1970