Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
1D/39
,
1982
Septembre-décembre 2017
88W/86
M08073 Réalisation d'une étude portant sur les jeunes sevranais âgés de 3 à 15 ans : offre retenue, suivi.
77W/163
,
2008-2010
Dossiers allocataires - 2010
48W/67
,
2010
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
Registres.
Dossiers allocataires - 2007
48W/15
,
2007
juillet - décembre
17W/31
,
2010
« Le Pont de Rougemont »
4FI/383
Vente par adjudication de deux autocars de la Ville : offres, suivi.
77W/446
,
2016
« La Place »
4FI/208
,
1903
M15019 Elaboration du schéma directeur et du zonage d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales : offres non retenues.
77W/364-77W/365
,
2015-2018
« Vue Générale prise de la Place G. Bussière, Au fond les Cités Isabelle et Irène »
4FI/289
« Les Écoles »
4FI/134
,
1929
1968
88W/24
Permis de construire.
juillet - décembre
17W/13
,
2003