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80W/8
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
SOMMAIRE :
88W1-88. Autorisations d'urbanisme. 1939-2017.
Actes de concession trentenaire.
53W/4
,
1871-1943
Acquisition de matériaux, enrobés et d'éléments préfabriqués de voirie : offre retenue, suivi.
77W/139
,
2006-2010
juillet - décembre
17W/17
,
2004
M06080 Location de cars sans chauffeur pour les services de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/39
,
2006-2008
1980-1987.
50W/31
1999.
50W/53-50W/54
Actes n°320 à 496.
50W/33
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre retenue.
98W/99
,
2017-2021
Marché de définition : Définition du programme et Suivi des études
31W/8
,
2003-2006
Offres retenues (5/6).
98W/120
2012
45W/1-45W/21
,
2012
1968
88W/24
Permis de construire.
Actes n°294 à 498.
50W/50