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4FI/261
« Freinville-Sevran. Avenue Liégeard »
4FI/440
,
1914
« L'hôpital René Muret. »
4FI/629
« Avenue des Acacias. »
4FI/513
« Sevran. - L'Eglise »
4FI/766
,
1905
Procédure sans suite - Reprise de concessions, d'emplacements en terrain commun dans le cimetière municipal : suivi de procédure.
98W/39
,
2018
Recensement général.
53W/6
,
1975
Liste nominative : registre.
Permis de construire.
88W/57
,
1996
N° 12031901 à 940.
91W/36
1999.
25W/5-25W/6
Offres non retenues (1/2).
98W/2
Actes n°264 à 472.
50W/45
N° 12031949 à 981.
91W/37
Actes n°302 à 536.
50W/66
N° 12031751 à 840.
91W/34