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Contrats.

87W/1-87W/2 , 2012-2019  

 

SOMMAIRE

 

87W1-2. Contrats. 2012-2019.

 

1998

88W/60  

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

1958

88W/14  

Permis de construire.

Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.

102W/7 , 1989-2017  

Retraites.

80W/23 , 2008-2015  

Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.

1998-2000

45W/154 , 1998-2000  

 

- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;

- 1999 : compte administratif ;

- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).

 

1978

88W/34  

Permis de construire.

1988-1990

88W/44-88W/47  

Permis de construire, déclarations de travaux.

2010-2013

45W/157 , 2010-2013  

 

- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;

- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.

- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.

 

2006

48W/1-48W/11 , 2006-2006  

Population.

45W/1-45W/157 , 1985-2015  

 

SOMMAIRE :

 

45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.

 

45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.

 

45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.

 

 

2005

88W/67  

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

1970

88W/26  

Permis de construire.

1965

88W/21  

Permis de construire.

2003

88W/65  

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

2012-2019

87W/2  

 

C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;

 

C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;

 

C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;

 

C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;

 

C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir  pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;

 

C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;

 

C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;

 

C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;

 

C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;

 

C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;

 

C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;

 

Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;

 

C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;

 

C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;

 

C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;

 

C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;

 

Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).

1979

88W/35  

Permis de construire.

Carrière et paie.

80W/1-80W/181 , 2000-2017  

 

SOMMAIRE :

 

80W1-2. Grèves. 2009-2013

 

80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.

 

80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.

 

80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.

 

80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.

 

80W23. Retraites. 2008-2015.

 

80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.

 

80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.

 

80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.

 

80W169-178. Chômage. 2014-2017.

 

80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.

 

80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.

 

1997

45W/153 , 1997  

 

- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).

 

1969

88W/25  

Permis de construire.

Marchés publics.

77W , 2004-2016  

Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.

2011

45W/125-45W/140 , 2011  

1972

88W/28  

Permis de construire.

2013-2018

87W/1  

 

C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE  (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;

 

C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;

 

C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;

 

C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;

 

C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;

 

C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;

 

C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;

 

C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;

 

C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;

 

C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;

 

C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;

 

C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;

 

C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;

 

C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;

 

C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).

1954

88W/10  

Permis de construire.