Offres non retenues (4/4).
98W/63
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
Risques statutaires.
80W/24
,
2014
États récapitulatifs des prestations de services d'assurances pour le personnel communal, correspondance.
ZAC Jardins de l'Ourcq, Réunion personnes associées
31W/31
,
2000
M09077 Travaux de mise en conformité de la ligne 147 : offres.
77W/168
,
2009-2010
Prestations topographiques : offres, suivi [SANS SUITE].
77W/209-77W/2013
,
2015
Enfance
25W/1-25W/117
,
1998-2011
SOMMAIRE :
25W1-4. Pièces comptables diverses. 1998.
25W5-42. Factures. 1999-2005.
25W43-76. Bons de commandes. 2000-2010.
25W77-89. Carnets de bons de commandes. 1999-2011.
25W90-117. Factures. 2006-2011.
N° 12031600 à 660.
91W/32
2009.
25W/72-25W/74
1946-1948
88W/4
M05059 Achat de sacs poubelles pour la Ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/28
,
2005-2008
M10028 Fourniture et installation des équipements de cuisine du restaurant scolaire des Primevères : offres, suivi.
77W/175-77W/176
,
2010
2014
80W/29-80W/47
Procédure sans suite - Assurance pour les risques statutaires du personnel de la commune de Sevran : suivi de procédure, offres.
98W/18
,
2015
Suivi de procédure.
98W/81
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
80W/158-80W/168
,
2000-2017
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).