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98W/24
M17001 - Accueil en fourrière des animaux errant et/ou dangereux : suivi de procédure, offre retenue.
98W/92
,
2017-2021
Marché de définition : Rendu final format A3 Reichen et Robert, B+C
31W/11
,
2005
N° 12032020 à 043.
91W/39
2011
45W/94-45W/116
,
2011
2013
80W/15
Déclarations de travaux.
88W/47
,
1988-1990
Actes de concession perpétuelle.
53W/1
,
1869-1942
M05052 Acquisition de mobilier spécifique et matériel technique de bibliothèque pour le centre culturel multimédia de Rougemont : offre retenue, suivi.
77W/27
,
2005-2008
2002.
50W/59-50W/60
Déclarations préalables.
88W/79
,
2011
M12018 - Acquisition d'un bâtiment modulaire et création d'une salle de danse et d'arts plastiques : offres, suivi.
77W/353
,
2012
Entretien des ascenseurs sur le patrimoine de la Ville : procédure infructueuse.
77W/217
,
2015
2013-2015
91W/20
1962
88W/18
Permis de construire.