Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
98W/86
M15044 Fourniture de sel de déneigement : offres non retenues .
77W/406
,
2015-2019
M10045 Fourniture et livraison de mobilier et de matériel pédagogique : offre retenue.
77W/180
,
2010
janvier - mars
17W/26
,
2009
1996-1997
45W/152
,
1996-1997
- 1996 : projet de budget primitif (2 exemplaires), budget primitif, budget supplementaire, compte administratif du département de la Seine-Saint-Denis ;
- 1997 : projet de budget primitif.
2009-2010
80W/1
M16021 Fourniture et livraison de livres de bibliothques, de DVD, de BluRay et autres supports : offres non retenues.
77W/426-77W/430
,
2016-2020
M10045 Fourniture et livraison de mobilier et de matériel pédagogique : offres non retenues.
77W/3
,
2010
M15027 Prestations de désherbage des voiries et du cimetière de la Sevran : offre retenue, suivi.
77W/480
,
2015-2018
M08027 Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le feu d'artifice du 14 juillet 2008 : offre, suivi.
77W/65
,
2008
2008
88W/70-88W/71
Permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme.
Plans cadastraux
1FI/1-1FI/45
1951
88W/7
Permis de construire.
Registres des délibérations du Conseil Municipal
1D
,
1838-1988
Registres des délibérations manuscrits (1838-1960) et dactylographiés (1960-1982). Répertoires chronologiques.
juillet - décembre
17W/23
,
2007