Toutes les ressources 2 486 résultats (45ms)
Offre retenue (lot n°1).
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Dialogue [Nouvelle série]
1969
Permis de construire.
2008.
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
Commission d'appel d'offres : convocations.
FSL : dossiers de suivi.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
2011.
Tables annuelles.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
Offres non retenues (1/2).
Syndicats
31W/1-31W/50
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
1998.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
Actes n°288 à 527.
2008.
Offres non retenues (2/2).
1990.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
« FREINVILLE Rue de Paris »
« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
« Souvenir de Sevran »
Dossiers allocataires - 2008
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
Déclarations de travaux.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
Offres retenues (4/6).
FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »
2016-2017
Certificats d'urbanisme.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
1990.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
« La Place et Rue de la Gare »
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
« Sevran Le Pont de Sevran »
« Place du Marché »
« Avenue de Villepinte »
« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
« Place Gaston Bussière. »
« La montée du Pont du Chemin de Fer »
« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »
« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
« Rue de la Gare »
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
« Maison Savy Téléph. 14. »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« La Place »
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
1983-1992.
Dossiers allocataires - 2008
Actes n°258 à 504.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
« Bords du Canal »
« Carrefour de la Gare »
« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
« Rue de la Passerelle »
« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
Liste nominative 1931
Liste nominative 1901
1863-1872.
1760-1769.
1823-1832.
Section C - Feuille n°12
Liste nominative 1962
1873-1882.
1750-1759.
1803-1812.
Dossiers allocataires - 2008
1993.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
2016
« La Mairie »
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
2016-2017
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
N° 12031841 à 900.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
BV 25
1974
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »
« Intérieur de l'Église. »
« L'église Saint-Martin. »
« La Poudrerie »
Liste nominative 1926
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - n°100 -
Section D - Feuille n°2
Section A - Feuille n°4
Section C - Feuille n°7
Section B - Feuille n°11
Section D - Feuille n°3
Section D - Feuille n°12
Section C - Feuille n°9
« La Route de Livry »
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Passeports.
Bordereaux de remises.
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
« Les Écoles »
« Sous le Pont du Canal »
janvier - juin
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Bulletins et journaux municipaux
Factures.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
« La Caserne d'Infanterie »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
Dossiers allocataires - 2009
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
2005.
2000-2011
« Chemin de halage et Pont de Sevran »
« La Rue de la Gare et l'Église. »
« Route Gabriel Péri »
Offres.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
« La route de Livry »
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
« Le Canal »
« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
« Ensemble «Terre et Famille» »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
14 juillet 1929, Roger et André Pericaud
« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
« Sevran Plâtrière du Canal »
« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »
« Freinville Pont de Rougemont »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
« SEVRAN Passage à Niveau »
« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
« Avenue de la Gare La Poste »
« Sevran La Place »
« La Baignade de Freinville Sévran »
« FREINVILLE Rue Montesquieu »
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
1965
Permis de construire.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
« Le Canal de l'Ourcq »
« Rue de la Gare et Passage à Niveau »
« La Carpière, Vue du Parc »
« Le port du Canal »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »
« La Gare »
« Sévran Rue de l'Amicale »
« Sevran Avenue de Villepinte »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
« Sévran La Mairie »
« FREINVILLE Allée de Guise. »
« Rue de l'Indépendance »
« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry
2006.
1909-1911.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
« La Rue de l'Amicale »
« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
« Les Écoles »
« La Caserne d'Infanterie »
« Monument aux Morts »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »
« Avenue de la gare, la Poste »
« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
1970
Permis de construire.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
janvier - juin
Permis de construire.
1979
Permis de construire.
« Le Parc des Soeurs »
« Le Canal de l'Ourcq »
« FREINVILLE - SEVRAN (S.
« Route de Vaujours »
« Le pont du canal de l'Ourcq »
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
1988.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
« Vue Panoramique »
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
« Avenue Maxime »
« Rue de la Passerelle »
« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »
« Route de Vaujours »
« Le pont du Canal de l'Ourcq »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
« Perspective du Canal de l'Ourcq »
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
2014.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
avril - juin
2012
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Le Canal »
« Sevran L'Église »
« Avenue de la Gare »
« Sévran Le Pont du Canal »
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
Dossiers allocataires - 2008
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
Mémoire d'un exilé sevranais
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
« Sevran-Livry »
BV 15 à 17
Dossiers allocataires - 2010
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
« Canal de l'Ourcq »
« Avenue du Général Leclerc »
« Sevran, divers aspects de la ville »
« Avenue de Livry »
« Gare du canal »
« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »
« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
« La Gare »
« Le Parc Roger Badier »
Permis de construire.
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
« Sevran Le Pont du Canal »
« Freinville la Gare »
« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
« Le Pont et le Building Dumontel »
« Route de Vajours et de Livry »
Offre retenue.
Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.
Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
« Baraquement d'Artillerie »
« La Cité Savigny »
« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
« Les Écoles »
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
« Place Gaston Bussière. »
« La Baignade du Canal »
« San Remo Corso Imperatrice »
« La Place »
« Place Gaston Bussière. »
« Les Écoles »
1972
Permis de construire.
« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »
« Usine des Films Kodak. »
« Sevran-Seine-Saint-Denis
« Route de Vaujours »
« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »
« Sevran La Poste »
« Freinville-Sevran »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »
« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
« Le Quartier Perrin. »
« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
« Maison Causin Les Bosquets inondés »
« Sevran Quais de la Gare »
« Freinville La Baignade »
2006
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2009
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
2000.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Offres retenues (2/2).
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
2015
1er semestre 2017
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
Déclarations de travaux.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2006
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
2013.
2007.
Actes n°1 à 263.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
1954
Permis de construire.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
1995.
1958
Permis de construire.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
2003
1906-1908.
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
2017-2018
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
Permis de construire.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Dossiers administratifs des sorties
2011.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2007
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
Ecole Crétier
Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
2011
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
2012
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2010
« La Baignade »
« Allée de l'Église »
« Rue de la Passerelle »
« L''Église »
« Place du Marché »
2004.
« La Sevranaise, vue du Canal »
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
Dialogue - n°12 - Mars 1983
Dialogue - n°1 - Mars 1982
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
Dialogue - n°5 - Août 1982
Chômage.
Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996
Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996
Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998
Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
2002.
Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
2001.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2010.
Actes n°1 à 205.
2011
CAO : convocations.
Offres retenues (1/6).
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991
Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996
Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996
Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994
Permis de construire, permis de démolir.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
1978
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2010
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.