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1990-1993

45W/150 , 1990-1993  

 

- 1990 : budget primitif (2 exemplaires), comptes administratifs ;

- 1991 : budget primitif, budget supplémentaire (2 exemplaires), budget assainissement ;

- 1993 : budget primitif (2 exemplaires).

 

1991

88W/48  

Permis de construire.

1992

88W/49-88W/50  

Permis de construire, déclarations de travaux.

1993

88W/51-88W/52  

Permis de construire, déclarations de travaux.