Toutes les ressources 2 486 résultats (55ms)
2001.
avril - juin
2012
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
BV 15 à 17
Dossiers allocataires - 2010
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
Dossiers allocataires - 2007
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
N° 12031841 à 900.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
BV 25
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
1974
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Commission d'appel d'offres : convocations.
FSL : dossiers de suivi.
Syndicats
31W/1-31W/50
Dossiers allocataires - 2008
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
Dossiers allocataires - 2009
Offre retenue (lot n°1).
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Dialogue [Nouvelle série]
Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
1969
Permis de construire.
2008.
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
1998.
Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
Déclarations de travaux.
« Le pont du Canal de l'Ourcq »
« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
Offres retenues (4/6).
janvier - juin
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
Dossiers allocataires - 2008
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
Dialogue - n°10 - Janvier 1983
Dialogue - n°7 - Octobre 1982
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
Dialogue - n°12 - Mars 1983
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Dialogue - n°24 - Février 1985
Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
Dialogue - n°1 - Mars 1982
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
Dialogue - n°5 - Août 1982
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
1863-1872.
1803-1812.
1873-1882.
1750-1759.
Offres retenues (2/2).
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
1760-1769.
Section C - Feuille n°12
Section D - Feuille n°2
Section A - Feuille n°4
Section C - Feuille n°7
Section B - Feuille n°11
Section D - Feuille n°3
Section D - Feuille n°12
Section C - Feuille n°9
Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
Ecole Crétier
« La Mairie »
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
2015
1er semestre 2017
2003
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
Offres.
2005.
2000-2011
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
2014.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
Déclarations de travaux.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2006
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
« L''Église »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
« Place du Marché »
« Perspective du Canal de l'Ourcq »
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
1823-1832.
« Avenue de Livry »
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
« San Remo Corso Imperatrice »
« Sevran Avenue de Villepinte »
« Les Écoles »
1970
Permis de construire.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
« Rue de la Gare et Passage à Niveau »
« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »
« La Carpière, Vue du Parc »
« Le Parc des Soeurs »
« La Sevranaise, vue du Canal »
« Avenue du Général Leclerc »
« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
« Le Canal de l'Ourcq »
« Route de Vajours et de Livry »
« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
« Route de Vaujours »
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »
« Les Écoles »
« Baraquement d'Artillerie »
« La Cité Savigny »
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
« Le Parc Roger Badier »
Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.
« Sevran Le Pont du Canal »
« Rue de la Passerelle »
« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
« Le Pont et le Building Dumontel »
janvier - juin
Permis de construire.
1979
Permis de construire.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
1965
Permis de construire.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
2006.
1909-1911.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Permis de construire.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
Offre retenue.
1972
Permis de construire.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
2012
Dossiers allocataires - 2008
1993.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
2016
Passeports.
Bordereaux de remises.
Dossiers allocataires - 2008
1983-1992.
2000.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
Bulletins et journaux municipaux
Dossiers allocataires - 2008
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
Mémoire d'un exilé sevranais
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
Dossiers administratifs des sorties
2011.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
2013.
2007.
« SEVRAN Passage à Niveau »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
Factures.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
Dossiers allocataires - 2009
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
Dossiers allocataires - 2009
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
« Le Canal »
« Avenue Maxime »
« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
14 juillet 1929, Roger et André Pericaud
« Rue de la Passerelle »
« Place Gaston Bussière. »
2011
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
« Route Gabriel Péri »
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2010
2006
Dossiers allocataires - 2009
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Actes n°258 à 504.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
2016-2017
« Avenue de la Gare »
« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
« Sévran Le Pont du Canal »
2004.
Actes n°288 à 527.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
« Allée de l'Église »
1988.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
« La Rue de la Gare et l'Église. »
« Canal de l'Ourcq »
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
Permis de construire.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
« Les Écoles »
« FREINVILLE - SEVRAN (S.
« Bords du Canal »
« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
1954
Permis de construire.
« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
1958
Permis de construire.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Actes n°1 à 263.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2007
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
2017-2018
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
Offres non retenues (2/2).
Offres non retenues (1/2).
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
Certificats d'urbanisme.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
1990.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
2008.
2010.
Actes n°1 à 205.
2011
CAO : convocations.
Offres retenues (1/6).
2002.
2016-2017
Dossiers allocataires - 2010
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
juillet - décembre
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Permis de construire, permis de démolir.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
« Maison Savy Téléph. 14. »
« Avenue de la Gare La Poste »
« Sevran-Livry »
« La Place et Rue de la Gare »
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
« La Baignade de Freinville Sévran »
« FREINVILLE Rue Montesquieu »
« Chemin de halage et Pont de Sevran »
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
1978
Permis de construire.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.