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98W/7
1er semestre 2017
98W/77
1998.
50W/51-50W/52
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
77W/16
,
2004-2008
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
77W/57-77W/58
,
2008
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
77W/20
,
2005-2008
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
98W/103
,
2017-2021
Dossiers allocataires - 2008
48W/41
,
2008
Passeports.
58W/28-58W/34
,
2016
Bordereaux de remises.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
98W/28
,
2017
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
98W/84
,
2017-2018
Commission d'appel d'offres : convocations.
98W/77-98W/78
,
2017
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
98W/126
,
2017-2021
1958
88W/14
Permis de construire.
Dossiers administratifs des sorties
17W/44
,
1995 - 2004