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17W/1-17W/51
,
1995-2013
N° 11425200 à 250.
91W/29
M08056 Elaboration du plan de sauvegarde en direction de la copropriété « Jardin de BeauSevran » : offre retenue, suivi.
77W/81
,
2008
Enfance
25W/1-25W/117
,
1998-2011
SOMMAIRE :
25W1-4. Pièces comptables diverses. 1998.
25W5-42. Factures. 1999-2005.
25W43-76. Bons de commandes. 2000-2010.
25W77-89. Carnets de bons de commandes. 1999-2011.
25W90-117. Factures. 2006-2011.
Certificats d'urbanisme.
88W/84-88W/86
,
2017
2009
88W/72-88W/73
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir, certificats d'urbanisme, autorisations de travaux.
janvier - juin
17W/20
,
2006
M17001 - Accueil en fourrière des animaux errant et/ou dangereux : offre non retenue.
98W/57
,
2017-2021
Partenariats : Protocole Ville-KODAK 2003, Convention Cadre Ville-CG93 2004, Convention d'études EPA Plaine de France 2003, Convention Ville-CG93 DEA 2008
31W/19
,
2003-2008
Mobilier urbain non publicitaire : suivi de procédure.
77W/363
,
2013
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 1 Dépollution active et démarche participative"
31W/22
,
2004
M17012 - Réhabilitation du groupe scolaire Sévigné : suivi de procédure, offre retenue, actes de sous-traitance.
98W/8-98W/9
,
2017-2018
Actes de concession centenaire.
53W/3
,
1931-1943
Offres non retenues (1/3).
98W/36
2006-2016
80W/117