Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
77W/355
,
2010-2013
BV 12 à 14
91W/10
Réparation des véhicules du parc automobile : procédure infructueuse.
77W/312
,
2016
Bordereaux-journaux de paie, bordereaux périodiques de mandatement.
80W/123-80W/157
,
2014-2017
HERRATI FENOUILLET Nadine (bordereau suivi renouvellement contrat)
167W 36
,
2019
Direction des Ressources Humaines
167W
,
1985-2021
Cinéma 39 marches : pièces administratives du conseil d'administration de la régie du cinéma (régie dotée de personnalité morale et autonomie financière dénommée "cinéma 39 marches")
Projet de parc Laverne : Choix du projet et affinement du projet global
31W/3
,
2005-2007
Organisation de séjours en France et à l'étranger en direction des personnes retraitées de la Ville de Sevran : suivi de procédure.
77W/114
,
2009
Risques statutaires.
80W/24
,
2014
États récapitulatifs des prestations de services d'assurances pour le personnel communal, correspondance.
Projet de parc Laverne, Parvis des écoles : Esquisse (concertation), AVP, Remarques AVP, Déplacement 605, Aire de jeux
31W/44
,
1995-2005
M09075 Travaux de réfection de trottoirs et de chaussées : offres retenues, suivi.
77W/169
,
2009-2010
2000.
25W/43-25W/44
2001
88W/63
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1993
88W/51-88W/52
Permis de construire, déclarations de travaux.
M06059 Fourniture de matériaux de voirie et de centrale enrobés : offre retenue, suivi.
77W/34
,
2006-2008