Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
17W/48
,
2000-2013
1989.
50W/34-50W/35
BV 10 à 11
91W/9
MORET Daniel
167W 32
,
2008-2017
2015
80W/16
Suivi de procédure.
98W/122
Actes n°264 à 472.
50W/45
Enquête administrative
167W 24-167W 27
,
2016-2018
Projet parc d'activités 1991, Projet Marina 1995, ZAC Jardins de l'Ourcq 1998
31W/39
,
1991-2001
Révision des listes électorales.
45W/117-45W/124
,
2011
Dossiers nominatifs de radiation, pièces annexes, changements d'adresse.
janvier - juin
17W/30
,
2010
M08043 Fourniture et livraison de mobilier et de matériel pédagogique, ludique et d'éveil : offre retenue, suivi.
77W/321
,
2008-2012
Projets de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance.
26W/9
,
1997-2003
Études des besoins, objectifs, question au Conseil municipal, comptes-rendus de réunions, contrat enfance passé avec la CAF, documents de travail.
Vente par adjudication de deux autocars de la Ville : offres, suivi.
77W/446
,
2016
1999
88W/61
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.