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Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
BV 25
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
Dialogue [Nouvelle série]
Offre retenue (lot n°1).
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
1983-1992.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
2006
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
1995.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Dossiers administratifs des sorties
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
2008.
Offres retenues (2/2).
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
1906-1908.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
2010.
Dossiers allocataires - 2010
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
2012
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
1969
Permis de construire.
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
juillet - décembre
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
CAO : convocations.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Actes n°1 à 205.
1965
Permis de construire.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Dossiers allocataires - 2010
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
Déclarations de travaux.
Déclarations de travaux.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
Dossiers allocataires - 2008
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
2011.
1998.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Dossiers allocataires - 2009
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
2012
2011
1988.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
1er semestre 2017
avril - juin
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
2016-2017
Dossiers allocataires - 2008
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
2011.
Offres retenues (4/6).
2007.
Dossiers allocataires - 2008
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2009
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2006
Permis de construire, permis de démolir.
Permis de construire.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Offres non retenues (1/2).
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
Offres retenues (1/6).
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
Offres non retenues (2/2).
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
Suivi de procédure.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
1993.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
2004.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
FSL : dossiers de suivi.
1990.
2000.
2011
1909-1911.
BV 15 à 17
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
1972
Permis de construire.
N° 12031841 à 900.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
Chômage.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
BV 8 (F-Z) à 9
Dossiers allocataires - 2008
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
2015
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
2016-2017
Dossiers allocataires - 2007
Suivi de procédure.
Passeports.
Bordereaux de remises.
Bulletins et journaux municipaux
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
1990.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
2005.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
janvier - juin
Syndicats
2017-2018
2006.
1970
Permis de construire.
Permis de construire.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
31W/1-31W/50
1979
Permis de construire.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Factures.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Mémoire d'un exilé sevranais
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
2013.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
2014.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
1958
Permis de construire.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
Actes n°288 à 527.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
Dossiers allocataires - 2008
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
1954
Permis de construire.
janvier - juin
Offres.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
2016
Commission d'appel d'offres : convocations.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
« Gare du canal »
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »
« Les Écoles »
« La Baignade du Canal »
« Les Écoles »
« La Cité Savigny »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »
« L''Église »
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Tables annuelles.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Certificats d'urbanisme.
Dossiers allocataires - 2010
2008.
Dossiers allocataires - 2009
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
1974
Actes n°1 à 263.
Dossiers allocataires - 2008
Actes n°258 à 504.
2003
Dossiers allocataires - 2009
2002.
« Baraquement d'Artillerie »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
2001.
Offre retenue.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
1978
Permis de construire.