2017
80W/12-80W/14
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
Prestation d'accueil en fourrière des animaux errants et/ou dangereux : procédure infructueuse.
77W/313
,
2016
M07065 Acquisition de mobilier de bureau et de petits matériels de bureau pour les services de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/103-77W/104
,
2007-2009
Notification subvention; lettre(retour) participants; fiche appel activités, bilans des animateurs; courrier; programmes d'activités; projets.
102W/13
,
1991-2010
2015
45W/70-45W/93
,
2015
Procédure sans suite - Services de prestations et de location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure.
98W/31
,
2017
Fourniture et livraison de papier et d'enveloppes avec et sans logo : procédure sans suite.
77W/308-77W/309
,
2016
Population.
53W/1-53W/25
,
1868-2012
SOMMAIRE
53W1-4. Cimetières. 1868-1946.
53W5. Élections. 1953.
53W6. Recensement. 1975.
53W7-25. État civil. 1923-2012.
Projet pédagogique (2012-2013). Programmation annuelle football. Bilan pédagogique (199-2000). Bilans (2009-2010/2012-2015). Statistique d'inscriptions (1998-1999). Fiches actions (2012-2015). Fonctionnement (1998-2018): plannings activités par année, informatif activités, fiches suivie, tarifs, publicité, modèles de cartes d'inscription, courrier. Fête EMS (2007-2015) : courrier, diplôme participation, fiche suivie, planning activités, programme de la fête, devis, facture, décision. Courrier (2000-2012). Listes d'appel (2001-2015).
102W/1
,
1998-2018
M07073 Acquisition de livres pour la bibliothèque municipale, les écoles et différents services d'accueil : dossier sous-Préfecture, offres, suivi.
77W/229-77W/231
,
2007-2011
2014
51W/1-51W/2
BV 12 à 14
91W/10
Dossiers allocataires - 2011
48W/80
,
2011
A-J.
53W/15
Plans cadastraux
1FI
Plans cadastraux par section et par feuille