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2005.
2000-2011
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
Dossiers allocataires - 2009
Offre retenue (lot n°1).
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Dialogue [Nouvelle série]
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
Déclarations de travaux.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Dossiers administratifs des sorties
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
2017-2018
1958
Permis de construire.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Commission d'appel d'offres : convocations.
FSL : dossiers de suivi.
Syndicats
31W/1-31W/50
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
Dossiers allocataires - 2008
1909-1911.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
1954
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2007
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
2006.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2010
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
« Le Canal de l'Ourcq »
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
« Avenue de la Gare La Poste »
« La route de Livry »
« Sevran-Livry »
« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
« Ensemble «Terre et Famille» »
« La Caserne d'Infanterie »
« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
« Sevran La Place »
« La Rue de la Gare et l'Église. »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
Dialogue - n°1 - Mars 1982
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Dialogue - n°5 - Août 1982
Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996
Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994
Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990
Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991
Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999
Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990
Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Avenue de la Gare »
« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
« La Baignade de Freinville Sévran »
« Sevran Plâtrière du Canal »
« Sevran Le Pont de Sevran »
« La montée du Pont du Chemin de Fer »
FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
« Carrefour de la Gare »
« Place du Marché »
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
« Route de Vaujours »
« Le pont du Canal de l'Ourcq »
« Gare du canal »
« La Gare »
« Allée de l'Église »
« Maison Causin Les Bosquets inondés »
« Route de Vajours et de Livry »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
« Baraquement d'Artillerie »
« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »
« Place Gaston Bussière. »
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
Dialogue - n°10 - Janvier 1983
Dialogue - n°7 - Octobre 1982
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
« Sévran Le Pont du Canal »
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
Dialogue - n°12 - Mars 1983
Dialogue - n°24 - Février 1985
« Maison Savy Téléph. 14. »
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
« Les Écoles »
« La Route de Livry »
« Avenue de Villepinte »
« Route de Vaujours »
« La Rue de l'Amicale »
« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »
« Freinville Pont de Rougemont »
« FREINVILLE Rue Montesquieu »
« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
« Vue Panoramique »
« Bords du Canal »
« SEVRAN Passage à Niveau »
« FREINVILLE Rue de Paris »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »
« Le pont du canal de l'Ourcq »
« La Place et Rue de la Gare »
2008.
2010.
Permis de construire.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
Dossiers allocataires - 2010
avril - juin
2012
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
Déclarations de travaux.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Actes n°1 à 205.
2011
juillet - décembre
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
Permis de construire, permis de démolir.
2011.
BV 25
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
Certificats d'urbanisme.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
1990.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
1965
Permis de construire.
2016
Passeports.
Bordereaux de remises.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
1906-1908.
Offres retenues (1/6).
2002.
2016-2017
1988.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
1978
Permis de construire.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
1995.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
N° 12031841 à 900.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
1974
Offre retenue.
1972
Permis de construire.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
janvier - juin
Offres retenues (2/2).
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
Factures.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Tables annuelles.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
BV 8 (F-Z) à 9
1990.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
1969
Permis de construire.
2008.
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
1998.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
Offres retenues (4/6).
janvier - juin
2011
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
1993.
Dossiers allocataires - 2008
1983-1992.
Dossiers allocataires - 2009
Chômage.
2011.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
2012
Dossiers allocataires - 2008
2015
2003
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2006
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
1970
Permis de construire.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
2014.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
BV 15 à 17
Dossiers allocataires - 2010
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
Actes n°288 à 527.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
2013.
2007.
2000.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
Bulletins et journaux municipaux
Dossiers allocataires - 2008
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
1er semestre 2017
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
Permis de construire.
Permis de construire.
2016-2017
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
2001.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
1979
Permis de construire.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Dossiers allocataires - 2007
Mémoire d'un exilé sevranais
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.