Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
98W/96
2007.
25W/95-25W/100
1997
45W/153
,
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
31W/20
,
2012-2015
Retraites.
80W/23
,
2008-2015
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
Dossiers contentieux, discipline :
167W 1-167W 23
,
1985-2021
Section A - Feuille n°4
1FI/4
Section D - Feuille n°3
1FI/35
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
77W/354
,
2010-2013
1978
88W/34
Permis de construire.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
98W/4
,
2017
2011
45W/125-45W/140
,
2011
2005
88W/67
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
77W/299
,
2016
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
77W/282-77W/284
,
2016