Toutes les ressources 2 531 résultats (4ms)
48W/49
,
2009
M08044 Réalisation d'un diagnostic local de sécurité : offre retenue, suivi.
77W/75
,
2008
M08047 Achat de 2 bâtiments modulaires pour la création de 2 classes sur les groupes scolaires Montaigne et Hugo/Lamartine : offre, suivi.
77W/77
,
2008
1990-1993
45W/150
,
1990-1993
- 1990 : budget primitif (2 exemplaires), comptes administratifs ;
- 1991 : budget primitif, budget supplémentaire (2 exemplaires), budget assainissement ;
- 1993 : budget primitif (2 exemplaires).
Projet de parc Laverne, Marchés : élaboration des marchés de maîtrise d'oeuvre, marché aménagement, marché bâtiment abandonné
31W/4
,
2006-2007
Dossiers allocataires - 2009
48W/51
,
2009
2011
48W/78-48W/83
,
2011-2011
Actes n°298 à 515.
50W/54
BV 22 à 23
91W/14
2017
80W/173-80W/174
Comptabilité.
33W/1-33W/21
,
2010-2014
SOMMAIRE :
33W1-14. Fonctionnement. 2010-2014.
33W15-18. Programme de réussite éducative (PRE). 2010-2014.
33W19-21. Bordereaux-journaux de mandats et de titres de recettes. 2010-2014.
2000.
25W/7-25W/9
2006.
50W/67
Registre des délibérations : séances du 28 janvier 1970 au 26 novembre 1970
1D/27
,
1970
Registre des délibérations : séances du 24 septembre 1944 au 24 octobre 1947
1D/13
,
1944-1947