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Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
2006
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
1995.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Dossiers administratifs des sorties
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
2008.
Offres retenues (2/2).
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
1873-1882.
1823-1832.
Section C - Feuille n°12
Section C - Feuille n°9
Section D - Feuille n°3
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
1803-1812.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
Offres retenues (1/6).
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
Offres non retenues (2/2).
1760-1769.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
1750-1759.
1863-1872.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Offres non retenues (1/2).
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
Suivi de procédure.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
1993.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
BV 25
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
Dialogue [Nouvelle série]
Offre retenue (lot n°1).
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
1er semestre 2017
avril - juin
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
2016-2017
Dossiers allocataires - 2008
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
2011.
Offres retenues (4/6).
2007.
Dossiers allocataires - 2008
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2009
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2006
Permis de construire, permis de démolir.
Permis de construire.
1906-1908.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
2012
2011
1988.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
2010.
Dossiers allocataires - 2010
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
2012
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
1969
Permis de construire.
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
juillet - décembre
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Certificats d'urbanisme.
Actes n°258 à 504.
2003
Dossiers allocataires - 2009
2002.
2001.
Offre retenue.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
1978
Permis de construire.
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
2011.
1998.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Dossiers allocataires - 2009
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
CAO : convocations.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Actes n°1 à 205.
1965
Permis de construire.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2010
Dossiers allocataires - 2007
2008.
Dossiers allocataires - 2009
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
1974
Actes n°1 à 263.
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2010
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
Déclarations de travaux.
Déclarations de travaux.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
Dossiers allocataires - 2008
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
2000-2011
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
Dossiers allocataires - 2008
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
1958
Permis de construire.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
Actes n°288 à 527.
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« Sevran Quais de la Gare »
1954
Permis de construire.
janvier - juin
« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
« Route Gabriel Péri »
« Sevran Le Pont du Canal »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »
« Sevran-Livry »
« Maison Savy Téléph. 14. »
« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
« FREINVILLE Rue de Paris »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
« Avenue de Villepinte »
« La montée du Pont du Chemin de Fer »
« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
« Sévran Le Pont du Canal »
« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
« Sevran-Seine-Saint-Denis
« Place Gaston Bussière. »
« Le Canal de l'Ourcq »
« La Caserne d'Infanterie »
« La Place »
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
« Le Parc Roger Badier »
« Le Parc des Soeurs »
« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
« Le pont du Canal de l'Ourcq »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
« Sévran Rue de l'Amicale »
« Rue de l'Indépendance »
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
« Rue de la Gare et Passage à Niveau »
« Avenue du Général Leclerc »
« Freinville la Gare »
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
« Maison Causin Les Bosquets inondés »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« Place Gaston Bussière. »
« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »
« Place du Marché »
« Le port du Canal »
« Route de Vajours et de Livry »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »
Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.
« FREINVILLE Rue Montesquieu »
« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry
« Sevran Avenue de Villepinte »
« Route de Vaujours »
« Le Quartier Perrin. »
Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
« Le Pont et le Building Dumontel »
« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
« Le Canal de l'Ourcq »
14 juillet 1929, Roger et André Pericaud
« La Baignade de Freinville Sévran »
« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
« Ensemble «Terre et Famille» »
« La Rue de l'Amicale »
« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »
« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »
« Perspective du Canal de l'Ourcq »
« Rue de la Passerelle »
« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
« Monument aux Morts »
« Canal de l'Ourcq »
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
« Les Écoles »
« Les Écoles »
« Avenue de la Gare »
« Souvenir de Sevran »
« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
« Avenue de la Gare La Poste »
« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
« Bords du Canal »
« Sevran La Place »
« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
« Sevran, divers aspects de la ville »
« Rue de la Passerelle »
« Allée de l'Église »
« Freinville La Baignade »
« Freinville-Sevran »
« La Gare »
« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
« Gare du canal »
« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »
« La Baignade du Canal »
« La Cité Savigny »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »
« L''Église »
« FREINVILLE - SEVRAN (S.
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
« Baraquement d'Artillerie »
« Sevran La Poste »
« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »
« Vue Panoramique »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
« La Place »
« Les Écoles »
« FREINVILLE Allée de Guise. »
« La Gare »
« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
« La Route de Livry »
« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
« Le Canal »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »
« La route de Livry »
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
« Sous le Pont du Canal »
« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »
« La Sevranaise, vue du Canal »
« Usine des Films Kodak. »
« La Carpière, Vue du Parc »
« Avenue de Livry »
« La Baignade »
« San Remo Corso Imperatrice »
« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995
Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990
Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996
Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991
Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999
Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998
Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994
Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991
Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran le journal
Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
« Sevran Le Pont de Sevran »
« Les Écoles »
« Route de Vaujours »
« Avenue de la gare, la Poste »
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
Dialogue - n°1 - Mars 1982
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
Dialogue - n°10 - Janvier 1983
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Dialogue - n°5 - Août 1982
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
Dialogue - n°12 - Mars 1983
Dialogue - n°24 - Février 1985
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994
Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990
Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996
Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997
Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996
Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996
Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »
« Intérieur de l'Église. »
« L'église Saint-Martin. »
Dialogue - n°7 - Octobre 1982
Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
Ecole Crétier
« La Mairie »
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
« La Poudrerie »
Liste nominative 1926
Liste nominative 1931
Liste nominative 1901
Liste nominative 1962
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
« Sevran Plâtrière du Canal »
« SEVRAN Passage à Niveau »
« Le Canal »
« La Caserne d'Infanterie »
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
« Place Gaston Bussière. »
« Sévran La Mairie »
2016
Commission d'appel d'offres : convocations.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Tables annuelles.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
BV 8 (F-Z) à 9
Dossiers allocataires - 2008
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
2015
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
2016-2017
Dossiers allocataires - 2007
Suivi de procédure.
Passeports.
Bordereaux de remises.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
1972
Permis de construire.
N° 12031841 à 900.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
Chômage.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
Bulletins et journaux municipaux
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
Permis de construire.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
31W/1-31W/50
1979
Permis de construire.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Factures.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
« Place du Marché »
« La Rue de la Gare et l'Église. »
1990.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
2005.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
janvier - juin
Syndicats
2017-2018
2006.
1970
Permis de construire.
2011
1909-1911.
BV 15 à 17
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Offres.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Mémoire d'un exilé sevranais
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
2013.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
2014.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
Section D - Feuille n°12
Section A - Feuille n°4
Section D - Feuille n°2
Section B - Feuille n°11
Section C - Feuille n°7
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
FSL : dossiers de suivi.
1990.
2000.
2004.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
« Chemin de halage et Pont de Sevran »
« Rue de la Passerelle »
« Sevran L'Église »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« Route de Vaujours »
« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
« Carrefour de la Gare »
« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »
« La Place et Rue de la Gare »
« Rue de la Gare »
« Le pont du canal de l'Ourcq »
« Freinville Pont de Rougemont »
« Avenue Maxime »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offre retenue, suivi.
M07040 Conditionnement, déménagement sur site ou vers garde meubles de fournitures, mobilier, matériel divers de différentes écoles de la Ville [2007-2009] : offres non retenues
M07030 Protection anti-vol pour le Centre Culturel multimédia : offre retenue, suivi.
M16048 Prestation d'intermédiation immobilière : offres retenues, suivi.
M05061 Reprises de concessions dans les cimetières de la ville de Sevran et dans le cimetière municipal de Tremblay : offre retenue, suivi.
Tables décennales.
Dossiers allocataires - 2007
Dépollution : Suivi (arrêtés, nature des terres, échanges préfecture), Rapports URS 2001-2002, Rejet Effluants URS, Mémoire étudiants sur la dépollution KODAK 2006,
Certificats d'urbanisme.
M15026 Fourniture de jeux et de jouets : offres retenues, révision des prix, suivi.
Table décennale.
Registre.