Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
98W/82
17 mai 1939 - 13 octobre 1939
88W/2
1952
88W/8
Permis de construire.
Reconversion du terrain Kodak | Aménagement du parvis des écoles et du bld de la République : offres.
77W/110-77W/113
,
2009
Logement.
51W/1-51W/69
,
2007-2015
Dossiers de contentieux liés à des expulsions locatives, dossiers FSL (Fonds de solidarité au logement).
M12018 - Acquisition d'un bâtiment modulaire et création d'une salle de danse et d'arts plastiques : offres, suivi.
77W/353
,
2012
Registres des délibérations du Conseil Municipal
1D
,
1838-1988
Registres des délibérations manuscrits (1838-1960) et dactylographiés (1960-1982). Répertoires chronologiques.
M15044 Fourniture de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
77W/506
,
2015-2019
Élections.
45W/117-45W/147
,
2011-2013
Élections - Affaires générales.
91W/1-91W/51
,
2013-2018
SOMMAIRE :
91W1-19. Élections. 2013-2017.
91W1. Fichier général INSEE. 2013-2016.
91W2-3. Changements d'adresse. 2016-2017.
91W4-16. Demandes d'inscription sur les listes élecorales. 2016-2017.
91W17-19. Radiations. 2016.
91W20-51. Affaires générales. 2013-2018.
91W20-21. Certificats de décès. 2013-2017
91W22-39. Attestations d'accueil. 2017-2018.
91W40-45. Papiers d'identité. 2016-2017.
91W46-51. Courriers. 2017.
FS09015 Fourniture et livraison de colis festifs pour les personnes âgées de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/107
,
2009
Acquisition de papier éco-responsable à des fins d'écriture, d'impression et de copie : offres retenues, suivi.
77W/256-77W/257
,
2008-2011
M16034 Prestations topographiques : offres retenues, suivi.
77W/531-77W/533
,
2016-2020
juillet - décembre
17W/37
,
2013
M06023 Acquisition de livres de prix pour les enfants : offre retenues, suivi.
77W/127
,
2006-2010