Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
167W 24-167W 27
,
2016-2018
Projet parc d'activités 1991, Projet Marina 1995, ZAC Jardins de l'Ourcq 1998
31W/39
,
1991-2001
Révision des listes électorales.
45W/117-45W/124
,
2011
Dossiers nominatifs de radiation, pièces annexes, changements d'adresse.
Actes n°296 à 424.
50W/41
Déclarations préalables, autorisations de travaux.
88W/82
,
2012
M15019 Elaboration du schéma directeur et du zonage d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales : offres non retenues.
77W/364-77W/365
,
2015-2018
M15040 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 (classes de ski dans les Alpes) : offres retenues, suivi.
77W/438
,
2015-2016
M16033 Services de télécommunication : offres non retenues.
77W/291-77W/292
,
2016
M09011 Prestation de nettoyage des espaces extérieurs sur divers sites de la commune de Sevran : offres non retenues.
77W/12
,
2009-2012
Naissances.
53W/15-53W/16
Actes n°1 à 257.
50W/61
M17027 - Service de réparation des véhicules du parc automobile, des balayeuses, des poids lourds et des cars de la ville : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
98W/122-98W/123
,
2017-2021
N° 11426100 à 160.
91W/27
1950
88W/6
Permis de construire.
M11018 Opérations de dératisation et de désinfection : offres non retenues.
77W/188
,
2011-2015