Toutes les ressources 2 531 résultats (6ms)
80W/123-80W/130
2010
88W/74-88W/76
Certificats d'urbanisme, permis de démolir, déclarations préalables.
Dossiers allocataires - 2007
48W/14
,
2007
M09019 Fourniture et livraison de végétaux : suivi de procédure.
77W/164
,
2009-2010
Procédure sans suite - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure.
98W/30
,
2017
Actes n°1 à 207.
50W/42
Actes n°1 à 323.
50W/51
Cinéma 39 marches
167W 38-167W 39
,
1998-2016
janvier - juin
17W/34
,
2012
Registres numérisés.
50W/69
,
1644-1905
CD-rom.
M07040 Conditionnement, déménagement sur site ou vers garde meubles de fournitures, mobilier, matériel divers de différentes écoles de la Ville [2007-2009] : offre retenue, suivi.
77W/102
,
2007-2009
Bons de commande.
25W/43-25W/76
,
2000-2010
M10049 Travaux de mise en conformité des feux tricolores et travaux de sécurité sur le patrimoine éclairage public : offre retenue, suivi de procédure.
77W/358-77W/359
,
2010-2013
Actes n°1 à 297.
50W/38
Marché de définition : Dossier de consultation, Choix des trois candidats, Marchés
31W/9
,
2003-2006