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4FI/111
Liste nominative 1901
1F/1
,
1901
Liste nominative 1962
1F/10
,
1962
Liste nominative 1926
1F/5
,
1926
2008
48W/29-48W/44
,
2008-2008
1993-1995
45W/151
,
1993-1995
- 1993 : budget supplémentaire, comptes administratifs ;
- 1994 : budget primitif, comptes administratifs, comptes de gestion ;
- 1995 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire.
Offres retenues.
98W/94
Mariages.
53W/13
M15035 Travaux d'entretien courant, de mise aux normes, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville : offres retenues, suivi, DCE.
77W/497-77W/502
,
2015-2019
N° 12031981 à 12032019.
91W/38
Actes n°1 à 265.
50W/63
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offres non retenues.
77W/293-77W/295
,
2016
Révision d'urgence POS pour parc Kodak, Dossier enquête publique, Panneaux concertation préalable
31W/38
,
2002-2004
Actes n°1 à 301.
50W/65
Souvenirs de Montceleux Pont-Blanc [1923-2010]
1AV/3