Toutes les ressources 2 486 résultats (44ms)
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
2012
juillet - décembre
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Actes n°1 à 205.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
BV 25
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
2017-2018
1998.
Dossiers allocataires - 2009
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
1988.
2004.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
avril - juin
Suivi de procédure.
2011.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
Permis de construire, permis de démolir.
Permis de construire.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Offres retenues (4/6).
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Offres non retenues (1/2).
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Actes n°258 à 504.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
31W/1-31W/50
1990.
janvier - juin
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
1993.
2008.
Dossiers allocataires - 2008
Offres.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
2016-2017
Certificats d'urbanisme.
1909-1911.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
Dossiers allocataires - 2008
2011.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
2013.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
Chômage.
Commission d'appel d'offres : convocations.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
Passeports.
Bordereaux de remises.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
2015
Actes n°1 à 263.
Dossiers allocataires - 2006
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
Syndicats
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
2012
CAO : convocations.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Offres retenues (1/6).
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
2000.
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
Dialogue - n°5 - Août 1982
Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Dialogue - n°10 - Janvier 1983
Dialogue - n°7 - Octobre 1982
Dialogue - n°1 - Mars 1982
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
Dialogue - n°12 - Mars 1983
Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Dialogue - n°24 - Février 1985
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991
Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996
Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996
« Route Gabriel Péri »
« Sevran-Seine-Saint-Denis
« Sevran Plâtrière du Canal »
« La Gare »
« La route de Livry »
« Allée de l'Église »
« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
1803-1812.
1863-1872.
1750-1759.
1823-1832.
1760-1769.
1873-1882.
Section C - Feuille n°12
Section C - Feuille n°9
Section D - Feuille n°2
Section D - Feuille n°3
Section D - Feuille n°12
Section A - Feuille n°4
Section C - Feuille n°7
Section B - Feuille n°11
Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
Ecole Crétier
« La Mairie »
Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994
Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999
Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994
Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998
Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990
Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990
Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996
Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995
Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991
Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal
Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
« Intérieur de l'Église. »
« L'église Saint-Martin. »
« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »
« La Poudrerie »
Liste nominative 1926
Liste nominative 1931
Liste nominative 1901
Liste nominative 1962
« Bords du Canal »
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« Carrefour de la Gare »
« Sevran Le Pont de Sevran »
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
« Place Gaston Bussière. »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
« La Route de Livry »
« FREINVILLE Rue de Paris »
« Place du Marché »
« SEVRAN Passage à Niveau »
« Le Parc des Soeurs »
« Rue de la Passerelle »
« Place Gaston Bussière. »
« Canal de l'Ourcq »
« La Caserne d'Infanterie »
« La Cité Savigny »
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
« Freinville la Gare »
« Monument aux Morts »
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
Permis de construire.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
2001.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
Dossiers allocataires - 2007
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
1974
2016
2006
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
1965
Permis de construire.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
Offre retenue.
Dossiers allocataires - 2009
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Mémoire d'un exilé sevranais
Bulletins et journaux municipaux
Dossiers allocataires - 2007
2010.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
1983-1992.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
2008.
1906-1908.
Tables annuelles.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
Dossiers allocataires - 2008
2016-2017
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
2007.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
1969
Permis de construire.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
2000-2011
2014.
2011
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
1995.
Dossiers allocataires - 2008
1979
Permis de construire.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
Déclarations de travaux.
Factures.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
Dossiers administratifs des sorties
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
2002.
2005.
1970
Permis de construire.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
1954
Permis de construire.
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
1er semestre 2017
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
Offres retenues (2/2).
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
BV 8 (F-Z) à 9
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Offres non retenues (2/2).
Dossiers allocataires - 2010
Offre retenue (lot n°1).
Dialogue [Nouvelle série]
Dossiers allocataires - 2009
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
Actes n°288 à 527.
N° 12031841 à 900.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
janvier - juin
Dossiers allocataires - 2008
2006.
1978
Permis de construire.
1958
Permis de construire.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
« Route de Vajours et de Livry »
« FREINVILLE Allée de Guise. »
« Sevran Quais de la Gare »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
« La Carpière, Vue du Parc »
« Rue de la Passerelle »
« Place du Marché »
« Sévran Rue de l'Amicale »
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
FSL : dossiers de suivi.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
Déclarations de travaux.
Suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
« Freinville La Baignade »
« Freinville-Sevran »
Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
« Usine des Films Kodak. »
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
« Les Écoles »
« Sevran-Livry »
« Sous le Pont du Canal »
« Avenue de la Gare »
« Sevran La Poste »
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »
« San Remo Corso Imperatrice »
« Le Canal »
« Sévran La Mairie »
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »
« Le Parc Roger Badier »
« Rue de l'Indépendance »
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
1990.
Dossiers allocataires - 2010
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
2003
Permis de construire.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
BV 15 à 17
2011
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
1972
Permis de construire.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.