Dossiers allocataires - 2006
48W/11
,
2006
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
1993
88W/51-88W/52
Permis de construire, déclarations de travaux.
1985-1986
45W/148
,
1985-1986
- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;
- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.
Organisation de séjours en France et à l'étranger en direction des personnes retraitées de la Ville de Sevran : suivi de procédure.
77W/114
,
2009
Dossiers allocataires - 2006
48W/4
,
2006
Conseil Municipal. - Délibérations : registres par séance
1D/1-1D/39
,
1838-1982
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offre retenue, suivi.
77W/474
,
2016-2017
Dossiers allocataires - 2007
48W/17
,
2007
M10026 Fourniture de mobilier urbain non publicitaire : offres retenues.
77W/174
,
2010
2012
45W/141-45W/143
,
2012
2006.
25W/90-25W/94
Offres non retenues (2/3).
98W/37
M06059 Fourniture de matériaux de voirie et de centrale enrobés : offre retenue, suivi.
77W/34
,
2006-2008
2017
91W/3
M09002 Vérifications réglementaires des installations électriques et gaz : offres retenues, suivi, dossier sous-Préfecture.
77W/334-77W/336
,
2009-2012