Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
48W/61
,
2010
1994.
50W/44-50W/45
Déclarations préalables.
88W/77
,
2011
Actes n°1 à 255.
50W/34
Franck Misson
167W 27
,
2017-2018
M05059 Achat de sacs poubelles pour la Ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/28
,
2005-2008
Prestations d'actions sociales.
80W/122
,
2014
Demandes et justificatifs, attestations, pièces comptables.
Journaux de Sevran
48W/84
,
2008-2011
M09054 Prestations de pose, dépose et maintenance d'illuminations pour les fêtes de fin d'année : offres, suivi.
77W/259-77W/260
,
2009-2011
ZAC Jardins de l'Ourcq, Réunion personnes associées
31W/31
,
2000
Projet de parc Laverne : Choix du projet et affinement du projet global
31W/3
,
2005-2007
Liste des passeports périmés.
91W/44
,
2016-2017
Réalisation d'une étude portant sur la carte scolaire de la Ville de Sevran : offres, suivi.
77W/8
,
2007
1996.
50W/47-50W/48
1987-1989
45W/149
,
1987-1989
- 1987 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (3 exemplaires), comptes administratifs ;
- 1988 : budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs ;
- 1989 : budget primitif, budget supplémentaire.