Toutes les ressources 2 486 résultats (2ms)
50W/24
BV 15 à 17
91W/11
1988-1990
88W/44-88W/47
Permis de construire, déclarations de travaux.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
77W/245
,
2008-2011
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
77W/491
,
2015-2019
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
98W/103
,
2017-2021
1972
88W/28
Permis de construire.
N° 12031841 à 900.
91W/35
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
77W/310
,
2016
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
31W/20
,
2012-2015
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
77W/198-77W/199
,
2015
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/112
,
2017-2021
Population.
45W/1-45W/157
,
1985-2015
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
2006
48W/1-48W/11
,
2006-2006
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
31W/37
,
2002-2004