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2011.
2000-2011
2016-2017
1983-1992.
Suivi de procédure.
2007.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
Dossiers contentieux, discipline :
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
1978
Permis de construire.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
2011
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
FSL : dossiers de suivi.
2013.
janvier - juin
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
2006
MAALLEM Labesse : dossier carrière, courrier, accord transactionnel, Tribunal administratif, délibérations conseil municipal
Dossiers allocataires - 2006
Actes n°1 à 263.
Offres retenues (1/6).
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
Offres.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Dossiers allocataires - 2008
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
Dossiers allocataires - 2008
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
Offre retenue (lot n°1).
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2009
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Chômage.
Suivi de procédure.
AOUDJIT Sadia
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Pièces administratives : délibérations du conseil d'administration du cinéma, budget, décisions, consultation juridique, organigramme personnel,règlement intérieur cinéma, copie délibération conseil municipal 18 du 30/04/2002, copie délibération conseil municipal 7 du 27/03/2000, décision Maire 266/2012, certificat inscription SIRENE
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
1988.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
BV 8 (F-Z) à 9
2005.
Offre retenue.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
2011
2008.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2009
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
1979
Permis de construire.
1995.
Dossiers allocataires - 2010
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
2015
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
1954
Permis de construire.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
Dossiers allocataires - 2008
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
2001.
2012
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
1972
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2010
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
juillet - décembre
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
2011.
Dialogue [Nouvelle série]
2004.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
ESQUERRE Martine
Offres retenues (2/2).
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
BV 15 à 17
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
2016
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
Actes n°288 à 527.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
2017-2018
TRAORE Galia
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
Bulletins et journaux municipaux
Offres non retenues (1/2).
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
1990.
Actes n°1 à 205.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
2014.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
Certificats d'urbanisme.
1909-1911.
2006.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
BOUILLOT Michel
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2009
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
Permis de construire.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
Permis de construire, permis de démolir.
avril - juin
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
BENYAHAIA Morad
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
Factures.
BV 25
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
1993.
NIAT Elise
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
1970
Permis de construire.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Mémoire d'un exilé sevranais
1969
Permis de construire.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
2012
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
Offres retenues (4/6).
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
Permis de construire.
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
Syndicats
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
« Chemin de halage et Pont de Sevran »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« Rue de la Passerelle »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Le Canal »
« Carrefour de la Gare »
« FREINVILLE - SEVRAN (S.
« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
1906-1908.
CAO : convocations.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
2016-2017
2010.
2008.
Offres non retenues (2/2).
1er semestre 2017
1998.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
1990.
Déclarations de travaux.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
Déclarations de travaux.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
1965
Permis de construire.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
1958
Permis de construire.
Dossiers administratifs des sorties
Actes n°258 à 504.
31W/1-31W/50
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
Dossiers allocataires - 2008
Passeports.
Bordereaux de remises.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
janvier - juin
Commission d'appel d'offres : convocations.
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
1760-1769.
1750-1759.
1823-1832.
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
1863-1872.
1803-1812.
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
N° 12031841 à 900.
Dossiers allocataires - 2009
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
« Sevran Plâtrière du Canal »
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.