Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
51W/42-51W/50
M16013 Bail pour travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et d'aménagement de la voirie communale et de ses dépendances : offre retenue, suivi.
77W/518
,
2016-2020
Bordereaux-journaux de paie, bordereaux périodiques de mandatement.
80W/123-80W/157
,
2014-2017
Cartes postales
4FI/1-4FI/784
M09002 Vérifications réglementaires des installations électriques et gaz : offres retenues, suivi, dossier sous-Préfecture.
77W/334-77W/336
,
2009-2012
2006
88W/68
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M05018 Fourniture et pose de voilages, rideaux occultant et solaires sur l'ensemble des établissements de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/19
,
2005-2008
Dossiers allocataires - 2006
48W/6
,
2006
M15033 Fourniture d'accès réseau internet : offre retenue, suivi.
77W/481
,
2015-2018
1996.
50W/47-50W/48
Procédure infructueuse - Service de réparation des véhicules et fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de marque GOUPIL de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre.
98W/47
,
2018
Radiations des listes électorales.
91W/17-91W/19
,
2016
Échantillons.
98W/108
M08066 Renouvellement du parc de licences Autocad : offre retenue, suivi.
77W/254
,
2008-2011
Conseil Municipal. - Délibérations : registres par séance
1D/1-1D/39
,
1838-1982