Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
77W/42
,
2006-2008
Permis de construire.
88W/53
,
1994
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
1D/40-1D/42
,
1960-1988
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/112
,
2017-2021
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
102W/9
,
1987-2000
2004.
25W/56-25W/60
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
77W/245
,
2008-2011
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
98W/58-98W/59
,
2017-2021
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
77W/475-77W/478
,
2016-2017
Dossiers allocataires - 2008
48W/31
,
2008
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
31W/12
,
2005
2007.
25W/95-25W/100
1997
45W/153
,
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
77W/491
,
2015-2019
2003
88W/65
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.