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Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
1909-1911.
Dossiers allocataires - 2009
Chômage.
Dossiers allocataires - 2007
Dossiers administratifs des sorties
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
Actes n°1 à 263.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
1972
Permis de construire.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
2011.
1988.
Actes n°288 à 527.
Dossiers allocataires - 2008
2012
Permis de construire.
1995.
Factures.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
2016
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
1er semestre 2017
1979
Permis de construire.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
2015
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
CAO : convocations.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
Dossiers allocataires - 2010
Dossiers allocataires - 2008
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
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Mémoire d'un exilé sevranais
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Actes n°1 à 205.
Dossiers allocataires - 2009
1983-1992.
Commission d'appel d'offres : convocations.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2004.
Suivi de procédure.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
janvier - juin
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
1906-1908.
1954
Permis de construire.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
Dossiers allocataires - 2008
avril - juin
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
Passeports.
Bordereaux de remises.
2016-2017
1969
Permis de construire.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
1978
Permis de construire.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
2000.
BV 8 (F-Z) à 9
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
2016-2017
2003
Tables annuelles.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2010
1970
Permis de construire.
BV 15 à 17
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
Certificats d'urbanisme.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
2017-2018
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
2011
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
BV 25
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2006
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2008
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
1965
Permis de construire.
Bulletins et journaux municipaux
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
Offres non retenues (1/2).
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
Offre retenue.
Dossiers allocataires - 2010
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
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Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
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Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
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« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
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Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
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« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
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« Carrefour de la Gare »
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« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
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« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
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« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
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« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
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« Sevran L'Église »
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« Avenue de la Gare »
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« Avenue de Villepinte »
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« Sevran La Place »
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Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
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Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
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Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
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Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
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Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
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Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
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Dialogue - n°23 - Décembre 1984
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Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
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Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
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Dialogue - n°10 - Janvier 1983
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Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
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Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
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Dialogue - n°24 - Février 1985
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Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
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Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
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« Ensemble «Terre et Famille» »
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Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
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Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
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« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
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« Route de Vaujours »
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« SEVRAN Passage à Niveau »
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« FREINVILLE Rue de Paris »
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« Le Canal de l'Ourcq »
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« Place du Marché »
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« Rue de la Gare »
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« La route de Livry »
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14 juillet 1929, Roger et André Pericaud
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« Le Canal »
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« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
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FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
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Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
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« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
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« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
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« Place Gaston Bussière. »
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« Chemin de halage et Pont de Sevran »
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« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
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Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
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Dialogue - n°7 - Octobre 1982
Dialogue - n°12 - Mars 1983
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Dialogue - n°1 - Mars 1982
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Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
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Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
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« Route Gabriel Péri »
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« Avenue de Livry »
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« Rue de l'Indépendance »
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« Monument aux Morts »
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Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
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« Le Canal »
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« La Place et Rue de la Gare »
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« La montée du Pont du Chemin de Fer »
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« La Route de Livry »
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« Souvenir de Sevran »
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« Sevran Le Pont de Sevran »
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« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
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« Les Écoles »
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1863-1872.
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1823-1832.
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1873-1882.
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« Perspective du Canal de l'Ourcq »
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« Freinville La Baignade »
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« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
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« Le pont du Canal de l'Ourcq »
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« Canal de l'Ourcq »
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1803-1812.
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« Sévran Rue de l'Amicale »
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« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »
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« Sevran Quais de la Gare »
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« Le Parc Roger Badier »
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« Les Écoles »
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« La Baignade du Canal »
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« La Baignade »
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« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »
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« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
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« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
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« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
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« Sevran Le Pont du Canal »
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« San Remo Corso Imperatrice »
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« Route de Vajours et de Livry »
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« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »
Offres retenues (2/2).
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« La Baignade de Freinville Sévran »
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« La Caserne d'Infanterie »
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« Sévran Le Pont du Canal »
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« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
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« La Place »
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« Rue de la Passerelle »
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« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
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« FREINVILLE - SEVRAN (S.
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« Maison Savy Téléph. 14. »
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1760-1769.
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1750-1759.
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Section C - Feuille n°9
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Section D - Feuille n°3
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Section D - Feuille n°12
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Section A - Feuille n°4
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Section B - Feuille n°11
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Section C - Feuille n°12
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Section D - Feuille n°2
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« Maison Causin Les Bosquets inondés »
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« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »
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Section C - Feuille n°7
2002.
31W/1-31W/50
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
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« Sevran Plâtrière du Canal »
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« FREINVILLE Avenue Liégeard »
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« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »
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« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
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« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
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« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
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« FREINVILLE Rue Montesquieu »
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« Le pont du canal de l'Ourcq »
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« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
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« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
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« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »
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« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »
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« La Cité Savigny »
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« La Place »
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« Usine des Films Kodak. »
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« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
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« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »
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« La Caserne d'Infanterie »
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« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
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« Rue de la Passerelle »
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« Avenue du Général Leclerc »
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Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.
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« Place Gaston Bussière. »
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« Sous le Pont du Canal »
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« Freinville Pont de Rougemont »
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« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
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« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
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« Avenue Maxime »
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« La Rue de la Gare et l'Église. »
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« Le Quartier Perrin. »
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« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »
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« Vue Panoramique »
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« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
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« Avenue de la Gare La Poste »
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« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
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« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
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« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
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« Bords du Canal »
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« Sevran La Poste »
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Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
![/medias/customer_2/1BIB_Journaux/5_Sevran Infos/BIB_197/BIB_197_001_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/1BIB_Journaux/5_Sevran Infos/BIB_197/BIB_197_001_jpg_/0_0.jpg)
Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi273-340/FRAC93071_4Fi340_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi273-340/FRAC93071_4Fi340_jpg_/0_0.jpg)
« L'église Saint-Martin. »
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« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »
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« Intérieur de l'Église. »
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« La Poudrerie »
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Liste nominative 1962
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Liste nominative 1926
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« Avenue de la gare, la Poste »
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« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
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« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »
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« La Sevranaise, vue du Canal »
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« Place Gaston Bussière. »
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« La Carpière, Vue du Parc »
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« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »
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« Les Écoles »
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« Freinville-Sevran »
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« Sevran, divers aspects de la ville »
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« La Gare »
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« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
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« Rue de la Passerelle »
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« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
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« La Rue de l'Amicale »
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« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
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« Route de Vaujours »
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« Sévran La Mairie »
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« Gare du canal »
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« Allée de l'Église »
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« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry
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« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
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« Route de Vaujours »
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Ecole Crétier
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Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
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« La Mairie »
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Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994
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Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998
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Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996
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Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999
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Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997
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Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991
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Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996
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Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991
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Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
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Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996
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Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999
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Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994
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Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997
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Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995
![/medias/customer_2/1BIB_Journaux/4_Dialogue_nouvelle série/BIB_118/FRAC93071_BIB118_001_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/1BIB_Journaux/4_Dialogue_nouvelle série/BIB_118/FRAC93071_BIB118_001_jpg_/0_0.jpg)
Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi273-340/FRAC93071_4Fi292_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi273-340/FRAC93071_4Fi292_jpg_/0_0.jpg)
« Le Parc des Soeurs »
Dialogue - n°5 - Août 1982
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi409-500/FRAC93071_4Fi468_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi409-500/FRAC93071_4Fi468_jpg_/0_0.jpg)
« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi101-160/FRAC93071_4Fi128_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi101-160/FRAC93071_4Fi128_jpg_/0_0.jpg)
« Les Écoles »
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Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi341-408/FRAC93071_4Fi344_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi341-408/FRAC93071_4Fi344_jpg_/0_0.jpg)
« L''Église »
![/medias/customer_2/1BIB_Journaux/4_Dialogue_nouvelle série/BIB_115/FRAC93071_BIB115_001_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/1BIB_Journaux/4_Dialogue_nouvelle série/BIB_115/FRAC93071_BIB115_001_jpg_/0_0.jpg)
Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990
![/medias/customer_2/1BIB_Journaux/5_Sevran Infos/BIB_171/BIB_171_001_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/1BIB_Journaux/5_Sevran Infos/BIB_171/BIB_171_001_jpg_/0_0.jpg)
Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi501-736/FRAC93071_4Fi707_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi501-736/FRAC93071_4Fi707_jpg_/0_0.jpg)
« Le Pont et le Building Dumontel »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi001-056/FRAC93071_4Fi056_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi001-056/FRAC93071_4Fi056_jpg_/0_0.jpg)
« Le port du Canal »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi101-160/FRAC93071_4Fi144_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi101-160/FRAC93071_4Fi144_jpg_/0_0.jpg)
« Sevran Avenue de Villepinte »
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« Place du Marché »
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« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi057-100/FRAC93071_4Fi070_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi057-100/FRAC93071_4Fi070_jpg_/0_0.jpg)
« Le Canal de l'Ourcq »
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« Freinville la Gare »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi001-056/FRAC93071_4Fi007_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi001-056/FRAC93071_4Fi007_jpg_/0_0.jpg)
« Sevran-Seine-Saint-Denis
![/medias/customer_2/1F_Recensement/1F01_Recensement 1901/1F1/SEVRAN_DEN_POP_1F1_1F5_001_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/1F_Recensement/1F01_Recensement 1901/1F1/SEVRAN_DEN_POP_1F1_1F5_001_jpg_/0_0.jpg)
Liste nominative 1901
![/medias/customer_2/1F_Recensement/1F06_Recensement 1931/FRAC93071_1F6_001_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/1F_Recensement/1F06_Recensement 1931/FRAC93071_1F6_001_jpg_/0_0.jpg)
Liste nominative 1931
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi201-272/FRAC93071_4Fi202_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi201-272/FRAC93071_4Fi202_jpg_/0_0.jpg)
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi409-500/FRAC93071_4Fi447_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi409-500/FRAC93071_4Fi447_jpg_/0_0.jpg)
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi501-736/FRAC93071_4Fi576_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi501-736/FRAC93071_4Fi576_jpg_/0_0.jpg)
« Baraquement d'Artillerie »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi161-200/FRAC93071_4Fi194_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi161-200/FRAC93071_4Fi194_jpg_/0_0.jpg)
« Rue de la Gare et Passage à Niveau »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi101-160/FRAC93071_4Fi159_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi101-160/FRAC93071_4Fi159_jpg_/0_0.jpg)
« La Gare »
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi501-736/FRAC93071_4Fi518_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi501-736/FRAC93071_4Fi518_jpg_/0_0.jpg)
« FREINVILLE Allée de Guise. »
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
FSL : dossiers de suivi.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
2013.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
2008.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
2007.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
2012
Dossiers allocataires - 2008
Dialogue [Nouvelle série]
2014.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
juillet - décembre
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Syndicats
janvier - juin
1958
Permis de construire.
![/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi001-056/FRAC93071_4Fi005_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes_Postales/4Fi1_736_10 dossiers/4Fi001-056/FRAC93071_4Fi005_jpg_/0_0.jpg)
« Sevran-Livry »
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
1998.
2000-2011
Permis de construire.
2011
2006
1990.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
N° 12031841 à 900.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Offres retenues (4/6).
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
Suivi de procédure.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
Offre retenue (lot n°1).
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
2001.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Offres.
2006.
Permis de construire.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
Dossiers allocataires - 2008
Offres non retenues (2/2).
1993.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Actes n°258 à 504.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
1974
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
Déclarations de travaux.
2008.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
Offres retenues (1/6).
1990.
2011.
2005.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
Déclarations de travaux.
Dossiers allocataires - 2009
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Permis de construire, permis de démolir.
Dossiers allocataires - 2009
2010.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres non retenues.
M16020 Acquisition de licences mobiles de pointage : offre retenue, suivi.
M16007 Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels pour les services d'accueil d'enfants de la Ville : offre retenue, suivi, échantillons.
Révision d'urgence POS pour parc Kodak, Dossier enquête publique, Panneaux concertation préalable
M08051 - Achat de cartouches pour les imprimantes et les télécopieurs : offre retenue.
1995
Permis de construire, déclarations de travaux.