Ecole Municipal des sports
102W/9-102W/12
,
1987-2013
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
1993-1995
45W/151
,
1993-1995
- 1993 : budget supplémentaire, comptes administratifs ;
- 1994 : budget primitif, comptes administratifs, comptes de gestion ;
- 1995 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire.
M16013 Bail pour travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et d'aménagement de la voirie communale et de ses dépendances : offres non retenues.
77W/421-77W/424
,
2016-2020
N° 11425831 à 870.
91W/23
M07037 - Fourniture de vêtements de travail : offre retenue, suivi.
77W/142
,
2007-2010
1990-1993
45W/150
,
1990-1993
- 1990 : budget primitif (2 exemplaires), comptes administratifs ;
- 1991 : budget primitif, budget supplémentaire (2 exemplaires), budget assainissement ;
- 1993 : budget primitif (2 exemplaires).
N° 12032500 à 539.
91W/30
Actes n°1 à 265.
50W/63
2011
88W/77-88W/79
Déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis de construire.
juillet - décembre
17W/19
,
2005
2008
48W/29-48W/44
,
2008-2008
2017
80W/173-80W/174
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offres non retenues.
77W/293-77W/295
,
2016
Étrangers.
91W/22-91W/39
,
2017-2018
Attestations d'accueil (copies).
Intervenants extérieures dans les écoles (2009-2014) : plannings activités, demande agrément, courrier. Courrier (2000-2015). Instructions : le football à l'école, participations des intervenants extérieures aux activités d'enseignement de l'école, la pratique sportive à l'école primaire, les jeux de football. Plannings activités( 2014-2015). Fiches actions intervenants écoles (2014-2015). Demandes terrains et installations (2014-2015). Journées trisports (2015).
102W/6
,
2000-2015