Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
91W/44
,
2016-2017
Actes n°322 à 478.
50W/58
1982
88W/38
Permis de construire.
1989
88W/45
« Stockholm, Riksdagshuset. »
4FI/732
« Avenue Max Him »
4FI/665
Élections.
91W/1-91W/19
,
2013-2017
Dossiers allocataires - 2009
48W/48
,
2009
2001
88W/63
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
MERATLA Cindy
167W 18
,
2016-2018
Population.
53W/1-53W/25
,
1868-2012
SOMMAIRE
53W1-4. Cimetières. 1868-1946.
53W5. Élections. 1953.
53W6. Recensement. 1975.
53W7-25. État civil. 1923-2012.
M09029 Marché d'évolution et de développement du site ville-sevran.fr pour la mise en ligne d'une solution de gestion de contenu intranet et internet : offre retenue, suivi de procédure.
77W/340-77W/341
,
2009-2012
2014
45W/42-45W/69
,
2014
2014
80W/29-80W/47
1985-1986
45W/148
,
1985-1986
- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;
- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.