2011.
25W/115-25W/117
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
102W/9
,
1987-2000
1958
88W/14
Permis de construire.
Permis de construire.
88W/49
,
1992
2011
45W/125-45W/140
,
2011
2016
91W/2
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
77W/251-77W/252
,
2008-2011
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
77W/491
,
2015-2019
Dossiers allocataires - 2009
48W/58
,
2009
NIAT Elise
167W 14
,
2018
2011
80W/27
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
77W/21-77W/22
,
2005-2008
1998-2000
45W/154
,
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
1974
88W/30
BV 25
91W/19