Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
77W/437
,
2015-2016
Dossiers allocataires - 2008
48W/41
,
2008
Passeports.
58W/28-58W/34
,
2016
Bordereaux de remises.
MAALLEM Labesse : dossier carrière, courrier, accord transactionnel, Tribunal administratif, délibérations conseil municipal
167W 38
,
1998-2016
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
77W/282-77W/284
,
2016
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
77W/449
,
2016
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
98W/84
,
2017-2018
BOUILLOT Michel
167W 28
,
2017-2018
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
98W/16-98W/17
,
2015
1990.
53W/24
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
102W/7
,
1989-2017
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
1D/40-1D/42
,
1960-1988
2016-2017
80W/178
Dossiers allocataires - 2010
48W/76
,
2010
Actes n°258 à 504.
50W/62