Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
98W/19
,
2016-2022
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
31W/40
,
2002-2004
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
77W/379
,
2010-2014
AOUDJIT Sadia
167W 22
,
2018
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/258
,
2009-2011
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
77W/35
,
2006-2008
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
98W/1
,
2015-2018
2003
88W/65
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Dossiers allocataires - 2008
48W/31
,
2008
Permis de construire.
88W/55
,
1995
Factures.
25W/90-25W/117
,
2006-2011
Dossiers administratifs des sorties
17W/44
,
1995 - 2004
Chômage.
80W/169-80W/178
,
2014-2017
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
77W/31
,
2005-2008
2010-2013
45W/157
,
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.