Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
80W/17
2009.
25W/72-25W/74
1985-1986
45W/148
,
1985-1986
- 1985 : budget primitif (3 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires) ;
- 1986 : budget primitif (2 exemplaires), budget supplémentaire (2 exemplaires), comptes administratifs.
N° 12031600 à 660.
91W/32
janvier - juin
17W/20
,
2006
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offre retenue, suivi.
77W/474
,
2016-2017
Franck Misson
167W 27
,
2017-2018
Certificats d'urbanisme.
88W/84-88W/86
,
2017
M09077 Travaux de mise en conformité de la ligne 147 : offres.
77W/168
,
2009-2010
M17017 - Projet de démolition du centre commercial Charcot à Sevran : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/75
,
2017
Organisation de séjours en France et à l'étranger en direction des personnes retraitées de la Ville de Sevran : suivi de procédure.
77W/114
,
2009
M06005 Restauration collective municipale, fourniture et distribution de repas : offre retenue, suivi.
77W/32
,
2006-2008
M07080 Travaux d'entretien courant et mise aux norme du patrimoine de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/234
,
2007-2011
Travaux d'entretien, de réparation et de réhabilitation par reconstruction des réseaux communaux d'assainissement [2010-2014] : offres non retenues.
77W/117-77W/118
,
2010-2014
Dossiers allocataires - 2006
48W/2
,
2006