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Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.

77W/31 , 2005-2008  

2010-2013

45W/157 , 2010-2013  

 

- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;

- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.

- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.

 

Offres.

98W/17  

M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.

77W/24 , 2005-2008  

N° 12031841 à 900.

91W/35  

2013.

33W/20  

Dossiers allocataires - 2007

48W/21 , 2007  

M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.

77W/471-77W/472 , 2016-2017  

M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.

98W/98 , 2017-2021  

2005

88W/67  

Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.

98W/58-98W/59 , 2017-2021  

janvier - juin

17W/22 , 2007  

Mémoire d'un exilé sevranais

1AV/1  

CAO : convocations.

77W/434-77W/435 , 2015  

M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.

77W/21-77W/22 , 2005-2008