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53W/10
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : offres non retenues.
98W/24-98W/26
,
2017
1988
88W/44
Carnets de bons de commande.
25W/77-25W/89
,
1999-2011
Dossiers allocataires - 2007
48W/20
,
2007
M08002 Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants, préadolescents et adolescents de Sevran pour l'été 2008 : offres retenues, suivi, dossier sous-préfecture.
77W/55-77W/56
,
2008
M08012 Fourniture et installation de mobilier urbain : offre retenue, suivi.
77W/242
,
2008-2011
2017
91W/3
Actes de concession temporaire.
53W/2
,
1868-1946
1994
88W/53-88W/54
Permis de construire, déclarations de travaux.
M11024 Organisation du feux d'artifice : offres.
77W/277
,
2011
Dossiers allocataires - 2008
48W/29
,
2008
Budgets.
45W/148-45W/157
,
1985-2013
Doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances.
1983
88W/39
Permis de construire.
M08037 Fourniture et pose d'équipements à l'office de restauration du GS Emile Zola : offre retenue, suivi de procédure.
77W/69
,
2008