1991.
50W/38-50W/39
Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
Plans cadastraux
1FI/1-1FI/45
1923-1932.
53W/7
1950-1959.
50W/28
Marché de définition : Panneau de communication "La reconversion du site Kodak, symbole d'un nouvel élan pour Sevran"
31W/23
,
2004
N° 11425931 à 999
91W/25
M17022 - Organisation de séjours en classe de découverte pour l'année 2018 : suivi de procédure, offres retenues..
98W/81-98W/83
,
2017-2018
1951
88W/7
Permis de construire.
M09060 Acquisition et maintenance d'un logiciel pour le PTP : offre retenue, suivi.
77W/344
,
2009-2012
2005.
25W/81-25W/82
Établissement de la paie.
80W/26-80W/157
,
2006-2017
Offres retenues (1/2).
98W/86
juillet - décembre
17W/9
,
2001
2004-2008
45W/156
,
2004-2008
- 2004 : budget primitif, comptes de gestion (6 exemplaires) ;
- 2006 : comptes de gestion ;
- 2008 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
juillet - décembre
17W/15
,
2003